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Modifié le 21/06/2019

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Schéma directeur des mobilités

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...................................................................................................................................... 4 V - Modifications (avenants
.............................................................................................................................................. 6 V – Décomposition en tranche (art R. 2113-4 à R.2113-6
: ......................................................................................... 10 V– Mesures coercitives - Exécution des Prestations aux frais et risques du Titulaire

travaux d'aménagement du quai Léon Sécher sur la commune de Rezé.

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supprimés 1Pk supprimé 1Pk supprimé Piéton (largeur 1,8m) Vue 0cm B o r d u r e v u
la n té e Bordure vue 2 cm A p p u i v é lo B a n q u e t t e B a n
Alternance Bande végétale pied de façade Bande pavé massif C3 massif B3 S t a t P M R

Etude Etude d'opportunité et assistance à maitrise d'ouvrage pour la prise de compétence ' Autorité Organisatrice de la Mobilité. Etude d'opportunité et assistance à maitrise d'ouvrage pour la prise de compétence ' Autorité Organisatrice de la Mobilité '

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respectifs de la personne publique et du titulaire est l’option B telle que définie au chapitre V du CCAG-PI
-rhin.fr/content/se-d%C3%A9placer#p1491-le-transport-scolaire Lignes scolaires et périscolaires
-scolaire/121 https://www.haut-rhin.fr/content/se-d%C3%A9placer#p1491-le-transport-scolaire https

MARCHE D'ASSISTANCE A MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR L'ÉLABORATION DU SCHÉMA DIRECTEUR VÉLO ET MOBILITÉ ACTIVE DE MONTLUCON COMMUNAUTÉ

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C3 - HPS Charges Coefficient Demande en temps de vert demande par cycle Temps de vert accordé
90 C3 - HPS Charges Coefficient Demande en temps de vert demande par cycle Temps de vert

Développement des modes actifs dans le centre-ville-Marché subséquent de l'accord cadre no2020-E0100M-Martignas

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2 1 1 A v e n u e d u M a r é c h a l L e c l e r c I m p a s s e L u d o v i c T r a r i e u x R u e C a m i l l e L a p r é e A v e n u e C o l P i e r r e

20s0348-mpa-ddae-etude de mise en tourisme des itinéraires de randonnées et cyclables dans le cadre du projet " Expérience ".

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L’ANIMATION DU PROJET ET DES REUNIONS IV. ORGANISATION, PHASAGE et planning previsionnel v. dates
laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée

Réalisation d'un schéma directeur vélo

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. ARTICLE 26 - CAS DE RESILIATION Les dispositions du chapitre V du titre IX du livre 1er de la 2ème
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Créé le 21/06/2019