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mission d'étude urbaine - bordeaux Nord - étude de structuration de l'avenue de la Jallère

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adjudicateur et du titulaire est l’option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Article 12

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................................................................................................................................... 12 ARTICLE V : DELAIS D’EXECUTION

etudes de déplacements et de circulation automobile

mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'un itinéraire cyclable continu dans la vallée de l'ouvèze

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) à créditer : Joindre un ou des relevé(s) d’identité bancaire ou postal. C3 - Délai de validité de

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prestations est expiré. Cette pénalité est calculée par application de la formule suivante : P = V * R/3000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est

20s0348-mpa-ddae-etude de mise en tourisme des itinéraires de randonnées et cyclables dans le cadre du projet " Expérience ".

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L’ANIMATION DU PROJET ET DES REUNIONS IV. ORGANISATION, PHASAGE et planning previsionnel v. dates

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laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée

rd2 et Rd2e5 Aménagement d'une piste cyclable entre Gigean et la voie verte de l'étang de Thau missions de maîtrise d'oeuvre

Étude de déplacement et de définition d'un plan d'actions permettant le développement d'une mobilité durable relative aux déplacements sur le territoire de Loire et Sillon et vers la gare de Savenay.

Accord cadre à bons de commande pour des études de circulation

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-PC#Annexe CCAP facturation electronique.PDF V.29.01.2020 MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES

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- Identifiant de la structure publique (SIRET) : 20002341400036 - Code service : C3 Le choix sera précisé

Elaboration d'un plan guide d'aménagement du village de la Colle sur Loup

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dérogation à l'article 14 du CCAG PI, la formule de pénalités est la suivante P = V*R/500 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la

rn88 - rocade de Rodez - dénivellation des giratoires de Saint-Félix, les Moutiers et Saint-Marc - etudes de trafic en phases travaux

étude pour l'aménagement de 5 axes prioritaires pour les transports collectifs dans le cadre du plan de déplacements urbains 2007-2017 de Rennes metropole

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: est leur mandataire , C2 : C3 : C4 : � Remplacer, s'il y a lieu, "registre du commerce

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, telle que définie Chapitre V, article 25 du CCAG-PI. (Articles A 25 à A 25.7 inclus