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Maintenance des systèmes de stationnement et de contrôles d'accès véhicules 2023-2024.

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où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur

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C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur le 1er jour du mois

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suivante : V * R /1000 V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le suivi des études de Schéma de Principe

Accord cadre relatif à une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique, financière et juridique en matière de déplacements

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. Cette pénalité sera calculée par application de la formule suivante : P = R x (V x 5 /100) dans laquelle P = le montant de la pénalité V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la

Réalisation du Schéma Directeur d'Accessibilité des Transports - Agenda d'Accessibilité Programmé des réseaux cars du Rhône et Libellule

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planning (20%) C2 : Moyens humains, matériels et techniques (10%) C3 : Contenu des informations obtenues

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) i + 10* Note (Technique relative C2) i + 10* Note (Technique relative C3) i La note

aménagement de la rue Port Guichard à Nantes. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté

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Travaux Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux Au titre du chapitre IV du titre V du livre V

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livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Exploitant

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titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la

Prestation de conseil et d'accompagnement dans le cadre d'un diagnostic de déplacements destiné à optimiser et muter la flotte de véhicules vers une flotte de véhicules 'décarbonée

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dans un domaine similaire. (la fourniture du C-V d'une personne vaut engagement contractuel à

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Développement des modes actifs dans le centre-ville-Marché subséquent de l'accord cadre no2020-E0100M-Martignas

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2 1 1 A v e n u e d u M a r é c h a l L e c l e r c I m p a s s e L u d o v i c T r a r i e u x R u e C a m i l l e L a p r é e A v e n u e C o l P i e r r e

FONTAINES-SAINT-MARTIN - Élargissement de la rue du Prado

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: art. C3 et annexe A Autres normes : NF U 44 101, avril 1976, « Amendements organiques

Elaboration du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Habitat et Déplacement (PLU-I HD)

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secteurs structurants dont C3 OAP Thématiques: OAP Habitat et OAP Transports

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structurants Dont C3 OAP thématiques : Habitat et Transports-déplacements PHASE 4 PRIX D Zonage et