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Modifié le 21/06/2019
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ETUDE D'OPPORTUNITE RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ANTICIPATION ET DE MUTUALISATION DE LA COMPENSATION ENVIRONNEMENTALE
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V., Bezombes L., Padilla B., 2020. Dimensionnement de la compensation ex ante des atteintes à la
mission d'étude et d'assistance aux travaux de modélisation multimodale des déplacements de l'agglomération rennaise.
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: est leur mandataire (2), C2 : C3 : C4
…donne lieu à l'application de l'option A, telle que définie Chapitre V, article 25 du CCAG-PI
Accord cadre à bons de commande pour des études de circulation
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-PC#Annexe CCAP facturation electronique.PDF V.29.01.2020 MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES
…- Identifiant de la structure publique (SIRET) : 20002341400036 - Code service : C3 Le choix sera précisé
mission d'étude urbaine - bordeaux Nord - étude de structuration de l'avenue de la Jallère
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adjudicateur et du titulaire est l’option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Article 12
…................................................................................................................................... 12 ARTICLE V : DELAIS D’EXECUTION
ACCORD-CADRE CONCERNANT L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE PLURIDISCIPLINAIRE EN INFRASTRUCTURES
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type aménagement urbain (place …) PRIX EN LETTRE forfait C3 Elévation et habillage de projets en
Élaboration d'un schéma directeur des pistes cyclables sur le territoire de Val d'Europe Agglomération
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19.01 CCP Annexe B.JPG 19.01 CCP Annexe C3.PDF Secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée
…ion du réseau v iaire : un des éléments essentiels du PLD et du programme d’act ions Le réseau
…essentiel de se préoccuper de la hiérarchisation du réseau v ia ire pour mettre en adéquation le traitement
Etude pour la réalisation d'un schéma directeur cyclable et définition d'une méthodologie des aménagements cyclables sur le Pays Portes de Gascogne
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..................................................................................................................................................... 19 V : Les rendus
…/41201 https://fr.wikipedia.org/wiki/Chemins_de_Compostelle#France https://fr.wikipedia.org/wiki/P%C3
…. section V de l’Instruction Interministérielle sur la Signalisation Routière. - La signalisation « de
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