Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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fourniture, livraison, installation, mise en service, exploitation et maintenance de bornes d'arrêt minute.

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. 10.4.5 Pénalités pour retard dans la remise d’un diagnostic accompagné d’un devis En cas d’irrespect par le titulaire du délai de remise d’un diagnostic accompagné d’un devis conformément aux CCTP, et

Adaptation des horodateurs de type IEM Presto 600 du territoire de la Communauté d'Agglomération Plaine Commune (93).

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destinées à faciliter l’accessibilité aux personnes handicapées ou à mobilité réduite des équipements en
qu'elles répondront parfaitement aux normes existantes concernant l’accessibilité aux personnes à mobilité
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Créé le 21/06/2019