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Modifié le 21/06/2019

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Maintenance des systèmes de stationnement et de contrôles d'accès véhicules 2023-2024.

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où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur
C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur le 1er jour du mois
suivante : V * R /1000 V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

Maintenance des systèmes de stationnement et decontrôles d'accès véhicules 2023-2024

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où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur
C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur le 1er jour du mois
suivante : V * R /1000 V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

Maintenance et gestion des parkings règlementés de la Collectivité

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parties IV et V. En cas de candidature sous forme de groupement d'opérateurs économiques, un DUME distinct indiquant les informations requises au titre des parties II à V doit être remis pour chacun des

PRESTATIONS DE REPARATION DE LA CHAINE DE MONNAIE DES DISTRIBUTEURS DE TITRES DE TRANSPORT DAS 200 DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

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-cadre de l’indice de prix de production de l'industrie française pour le marché français − A17 C3
préalable, une pénalité calculée par application de la formule suivante : P = (V × R) 50 Dans laquelle : - P = Montant de la pénalité ; - V = Montant en euros HT des prestations en

Prestation de services relatifs au contrôle du stationnement payant sur voirie et à la gestion des recours contentieux afférents pour la commune de Châtillon (92320).

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- € C3 Réalisation d'un mémoire en défense sur demande de la CCSP 1 mémoire 375 - € C4
le candidat a recours, des informations demandées dans les parties IV et V du DUME. En cas de
requises dans ses parties II à V devra être remis pour chacun des membres du groupement. Si, au moment
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Créé le 21/06/2019