Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Mise en concurrence du projet de marché no2017 14 relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation d'un Contrat de délégation de service public portant sur la gestion du stationnement payant
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Guinchard R ue G rande Rue V. Hugo Rue Passage L. N am y Eugène Lagauche Rue L'Aitre
…d’indication www.arpajon91.fr PL A N V ÉL O , L es A te lie rs d u 29 - S er vi ce
…DGME consultable ici : (recommandé) http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f
Amélioration des systèmes de parcs de stationnement et de contrôles d'accès
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* CA CA = c1/C1 où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur à la date de début d'exécution des prestations - 3 mois C1 = indice A17 C3
…titulaire, l’acheteur applique une pénalité calculée par application de la formule suivante : V * R
Maintenance des systèmes de stationnement et de contrôles d'accès véhicules 2023-2024.
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où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur
…C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur le 1er jour du mois
…suivante : V * R /1000 V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
Maintenance des horodateurs et prestations associées
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signalements dus et les seules interventions dues au titre du présent marché : P = 100 x (5xC1 + 2xC2 + C3
…mensuelle dues à un défaut de maintenance, • C3 est le nombre de pannes relevées durant la période
…période mensuelle. • Nt = (C1 + C2 + C3 + C4) • P représente le montant des pénalités en euros
Fourniture, pose et mise en service des horodateurs, avec maintenance et mise en oeuvre d'une GTC et prestations complémentaires
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. Quels sont les outils juridiques qui encadrent ces transferts, conformément au chapitre V du RGPD et de
…V. Obligations du responsable du traitement VI. Coopération du responsable du traitement et du
…des obligations relatives aux transferts internationaux conformément au chapitre V du RGPD. II
Entretien, maintenance et gestion des bornes de stationnement minute installées sur la Commune de Nogent sur marne
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l’étendue du mandat.) C3 – Engagement du titulaire ou du groupement titulaire : Après avoir pris
…fait application du chapitre V du CCAG/FCS. 6.3. Développement durable ■ Clause environnementale
…limite d’un montant de 700€ HT. ARTICLE V. RAPPORT DE VISITE A chaque visite un rapport sera
Surveillance, exploitation et gestion du stationnement payant sur voirie pour la ville de Nancy-
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COLLECTES HEBDOMADAIRES SUR FREQUENCE DE 6 SEMAINES Nombre collectes C3 C21 Tempo Strada N
Approvisionnement d'une application numérique de paiement du stationnement sur voirie par téléphone mobile et internet et gestion des données associées
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l’utilisation des données sur le territoire © V al er y Jo nc he ra y Charte
…| V ille d e Na nt es © Valery Joncheray Charte métropolitaine de la donnée
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