Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Index des métiers
Nature des prestations
- 5SERVICE
- 3.
- 3Etude service
- 3FOURNITURE
- 3Logiciel
- … 11 restants
Région
Département
Type d'acheteur
Type de résultat
- 8Document
Dernier contributeur
- 4
superadmin
- 4
admin FM
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la présente consultation concerne un marché de prestations de service d'auto-partage de véhicules à moteur sous forme de location de (très) courte durée (à l'heure ou la journée
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– Informatique et Libertés 23 IV.15 – Dérogations au C.C.A.G. FCS 23 CHAPITRE V – ACTE D’ENGAGEMENT 24 V.1. – Contractant 25 V.2 – Prix 26 V.3 – Durée du marché et Délais d’exécution 26 V.4 – Paiement 26 V.5 – Nomenclature(s) 27 V.6 – Acceptation générale des clauses du marché 27 V.7 - Déclaration de sous-traitance 30
Acquisition et maintenance d'une solution de gestion du Transport des Élèves et Étudiants en situation de Handicap (TEEH).
- Contenu du fichier joint
réalisation des tâches de télémaintenance v. Liste des intervenants susceptibles d’utiliser la connexion
…au maximum pour la durée du partenariat ou du contrat v. Le compte est désactivé en dehors des
…v. Toute modification du compte nécessite l’approbation du Département Loire- Atlantique vi
Location de longue durée des véhicules de la flotte automobile de Maisons et Cités
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à la sous-traitance, le titulaire devra fournir le DC4 (V.2019) et faire accepter chaque sous
…les conditions indiquées au (V.2019) . Le montant ci-dessus arrêté intègre la ou les variante(s
…de sous-traitance (V.2019) - ANNEXE : DEMARCHE D’INSERTION PAR L’ACTIVITE ECONOMIQUE ANNEXE
Location de longue durée des véhicules de la flotte automobile de Maisons et Cités
- Contenu du fichier joint
-traitance, le titulaire devra fournir le DC4 (V.2019) et faire accepter chaque sous-traitant et agréer ses
…les conditions indiquées au (V.2019) . Le montant ci-dessus arrêté intègre la ou les variante(s
…de sous-traitance (V.2019) - ANNEXE : DEMARCHE D’INSERTION PAR L’ACTIVITE ECONOMIQUE ANNEXE
voie réservée A43 - enquêtes de circulation et simulation dynamique du trafic
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de sortie A43 Est vers Avenue Edouard Herriot C3 Bretelle d'entrée vers A43 de l'échangeur 2 C4
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