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Modifié le 21/06/2019
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la présente consultation concerne un marché de prestations de service d'auto-partage de véhicules à moteur sous forme de location de (très) courte durée (à l'heure ou la journée
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– Informatique et Libertés 23 IV.15 – Dérogations au C.C.A.G. FCS 23 CHAPITRE V – ACTE D’ENGAGEMENT 24 V.1. – Contractant 25 V.2 – Prix 26 V.3 – Durée du marché et Délais d’exécution 26 V.4 – Paiement 26 V.5 – Nomenclature(s) 27 V.6 – Acceptation générale des clauses du marché 27 V.7 - Déclaration de sous-traitance 30
Location de longue durée des véhicules de la flotte automobile de Maisons et Cités
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-traitance, le titulaire devra fournir le DC4 (V.2019) et faire accepter chaque sous-traitant et agréer ses
…les conditions indiquées au (V.2019) . Le montant ci-dessus arrêté intègre la ou les variante(s
…de sous-traitance (V.2019) - ANNEXE : DEMARCHE D’INSERTION PAR L’ACTIVITE ECONOMIQUE ANNEXE
voie réservée A43 - enquêtes de circulation et simulation dynamique du trafic
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de sortie A43 Est vers Avenue Edouard Herriot C3 Bretelle d'entrée vers A43 de l'échangeur 2 C4
Mise en place et gestion d'un service d'autopartage pour les déplacements des agents de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg
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.................................................................................................................................................................... 9 4.4 DUME en ligne : Partie V
…4.4 DUME en ligne : Partie V La partie V « Finalisation » précise l’engagement du candidat
…d’utilisation d’une berline (Type Clio, Zoé, C3, 208, DS3, Opel Corsa, …) 20 000 h ……………… € HT/h Prix
Mise en place et gestion d'un service d'autopartage pour les déplacements des agents de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg
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.................................................................................................................................................................... 9 4.4 DUME en ligne : Partie V
…4.4 DUME en ligne : Partie V La partie V « Finalisation » précise l’engagement du candidat
…berline (Type Clio, C3, 208, DS3, Opel Corsa, …) 20 000 h ……………… € HT/h Prix de l’heure
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement du service de vélos en libre-service "velib' " à Paris. Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une étude technique et financière en vue du renouvellement du contrat "velib' " à Paris.
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12010_AE AMO V�lib.DOC Ville de Paris ACTE D'ENGAGEMENT Numéro de la consultation 2015V37012010 Intitulé de la consultation Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement du service de vélos en libre-service « velib’ » à Paris. Procédure de passation Procédure adaptée Article de la
Accord cadre relatif à une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique, financière et juridique en matière de déplacements
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. Cette pénalité sera calculée par application de la formule suivante : P = R x (V x 5 /100) dans laquelle P = le montant de la pénalité V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la
Etablissement du Schéma Départemental de covoiturage
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Pénalités de retard P = V x R / 500 Variation des prix Révisables (formule), formule [I(n)/I(o
Passpass covoiturage: exploitation, hébergement et maintenance du site et de l'Appli Mobile marketing et animations territoriales
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,… C3 Annonces-presse (tous formats) C4 Chemises, classeurs, autocollants et autres petits produits
…l’option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Le titulaire garantira le pouvoir
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