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Modifié le 21/06/2019

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CONCEPTION ET RÉALISATION D'ENQUÊTES SATISFACTION SUR LE RÉSEAU DE TRANSPORTS URBAINS DE VALENCE-ROMANS DÉPLACEMENTS

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. Tournigand r. Fé lix To ur ni ga nd rue du Vercors Battelier r. Marcel ru e d u V
in on Va llin rue V. D’Indy Vercors bd Etienne Jean Lapassat Curie M arie ru e Ni
Bouvet Libération Lacoste Carr. Europe Sémard Cours Didier C3 31 33 32 31 32 34 31

la présente consultation concerne un marché de prestations de service d'auto-partage de véhicules à moteur sous forme de location de (très) courte durée (à l'heure ou la journée

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– Informatique et Libertés 23 IV.15 – Dérogations au C.C.A.G. FCS 23 CHAPITRE V – ACTE D’ENGAGEMENT 24 V.1. – Contractant 25 V.2 – Prix 26 V.3 – Durée du marché et Délais d’exécution 26 V.4 – Paiement 26 V.5 – Nomenclature(s) 27 V.6 – Acceptation générale des clauses du marché 27 V.7 - Déclaration de sous-traitance 30

Location de longue durée des véhicules de la flotte automobile de Maisons et Cités

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à la sous-traitance, le titulaire devra fournir le DC4 (V.2019) et faire accepter chaque sous
les conditions indiquées au (V.2019) . Le montant ci-dessus arrêté intègre la ou les variante(s
de sous-traitance (V.2019) - ANNEXE : DEMARCHE D’INSERTION PAR L’ACTIVITE ECONOMIQUE ANNEXE

Location de longue durée des véhicules de la flotte automobile de Maisons et Cités

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-traitance, le titulaire devra fournir le DC4 (V.2019) et faire accepter chaque sous-traitant et agréer ses
les conditions indiquées au (V.2019) . Le montant ci-dessus arrêté intègre la ou les variante(s
de sous-traitance (V.2019) - ANNEXE : DEMARCHE D’INSERTION PAR L’ACTIVITE ECONOMIQUE ANNEXE

voie réservée A43 - enquêtes de circulation et simulation dynamique du trafic

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de sortie A43 Est vers Avenue Edouard Herriot C3 Bretelle d'entrée vers A43 de l'échangeur 2 C4

Délégation du service public pour la gestion et l'exploitation du service de transports publics de personnes sur le ressort territorial de la Communauté de communes de Miribel et du Plateau

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modes de déplacement existants V. Réduire les déplacements du midi – les convertir en modes doux
Organisation d’un évènement PDMIE « Signature des engagements » https://fr.wikipedia.org/wiki/Trait%C3%A9_instituant_la_Communaut%C3%A9_%C3%A9conomique_europ%C3%A9enne PDMIE Animation Fresque de la mobilité

Mise en place et gestion d'un service d'autopartage pour les déplacements des agents de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg

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.................................................................................................................................................................... 9 4.4 DUME en ligne : Partie V
4.4 DUME en ligne : Partie V  La partie V « Finalisation » précise l’engagement du candidat
d’utilisation d’une berline (Type Clio, Zoé, C3, 208, DS3, Opel Corsa, …) 20 000 h ……………… € HT/h Prix

Mise en place et gestion d'un service d'autopartage pour les déplacements des agents de la Ville et de l'Eurométropole de Strasbourg

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.................................................................................................................................................................... 9 4.4 DUME en ligne : Partie V
4.4 DUME en ligne : Partie V  La partie V « Finalisation » précise l’engagement du candidat
berline (Type Clio, C3, 208, DS3, Opel Corsa, …) 20 000 h ……………… € HT/h Prix de l’heure
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Créé le 21/06/2019