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DCE/Acte_dengagement_Lot_1.doc Lot N°1 : Transports de Personnes à Mobilité Réduite(PMR) pour les

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Thématique : Mobilité partagée

Thématique : Mobilité pour tous

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Résumé : Exploitation, fonctionnement, gestion d'un service de transport des personnes handicapées et à mobilité réduite et des personnes de plus de soixante (60) ans titulaires d'un certificat

transport des personnes handicapées et à mobilité réduite et des personnes de plus de soixante (60) ans

Thématique : Mobilité pour tous

l'exploitation, le fonctionnement, la gestion d'un service de transport des personnes handicapées et à mobilité

L'EXPLOITATION, LE FONCTIONNEMENT, LA GESTION D’UN SERVICE DE TRANSPORT DES PERSONNES HANDICAPÉES ET À MOBILITÉ

à mobilité réduite titulaires d’une carte d’invalidité ou sur certificat médical ainsi que pour les

la mise en oeuvre d'une solution de mobilité durable. Les caractéristiques de l'occupation proposée

Thématique : Mobilité partagée

Thématique : Mobilité pour tous

d’une solution de mobilité durable. Les caractéristiques de l’occupation proposée devront être

Résumé : La Commune de Allos agit en tant qu'Autorité Organisatrice de la mobilité de premier rang, sur l'ensemble de son ressort territorial, conformément à l'arrêté préfectoral no04-31-91 du 13 décembre 2004 portant création d'un Périmètre de Transports Urbains sur le territoire de la commune. Le

Thématique : Mobilité pour tous

Commune d’Allos est Autorité Organisatrice de la mobilité de premier rang, sur l’ensemble de son ressort

Organisatrices En cas de transfert partiel ou total de la compétence d’Autorité Organisatrice de la Mobilité