Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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AC de prestations intellectuelles no5: Acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques et de représentation légale en matière de transport public routier

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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organisatrices de mobilité. Article 2. Procédure de passation de l’accord-cadre L’accord-cadre est passé

assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement du dispositif PAM 77 service de transport à la demande réservé aux personnes handicapées

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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mobilité des personnes handicapées. Plus de 90% des déplacements s’effectuent sur le territoire seine-et
: · Titulaires d’une carte Mobilité Inclusion mention invalidité (ex carte d’invalidité > ou = 80%), sans condition d’âge, · Titulaires d’une carte Mobilité Inclusion mention stationnement pour personnes

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation de marché(s) public(s) de transport scolaire des élèves et étudiants en situation de handicap sur l'ensemble du Département de la Vienne

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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TTC Soit en toutes lettres (TTC) TF : Diagnostic/Cartographies/ Assistance pour l'élaboration
) Désignation TF Diagnostic/ Cartographies et assistance pour l'élaboration du DCE TESH Phase 1: · Réalisation d’un diagnostic du mode de passation des marchés de transport scolaire des élèves et étudiants en

Sous-traitance pour l'exploitation de lignes régulières et Transport à la Demande (TAD

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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d’Exploitation des Transports Publics et des Services à la Mobilité de l’Agglomération Paloise – SPL STAP Avenue
Publique Locale d’Exploitation des Transports Publics et des Services à la Mobilité de l’Agglomération
: Territoire de l’Autorité Organisatrice de Mobilité Pau Béarn Pyrénées Mobilités. 3.2. Mode de passation

ETUDE POUR L?AMELIORATION DE LA MOBILITE DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP SUR LE RESSORT TERRITORIAL DE GRAND POITIERS

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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l’amélioration de la mobilité des personnes en situation de handicap sur le ressort territorial de Grand
_______________________________________________________________________ GPCU DAMG cctp_pi - Etude handicap.docx Consultation : Etude pour l’amélioration de la mobilité des
pour l’amélioration de la mobilité des personnes en situation de handicap sur le ressort territorial de

Exécution des services routiers de transport scolaire d'élèves et étudiants en situation de handicap résidant en Saône-et-Loire

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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l'arrêté du 23 août 2013 relatif aux conditions d'accessibilité aux personnes à mobilité réduite des

Exécution D'Un Service Public De Transport Collectif Sous Forme De Navettes Touristiques Pour La Saison Hivernale 2022-2023 A Arvieux, Ceillac Et Molines En Queyras (Hautes-Alpes

Objet
Résumé : La Communauté de communes du Guillestrois-Queyras (Ccgq) est devenue Autorité Organisatrice de la Mobilité (Aom) le 1er juillet 2021, dans le cadre de la loi d'Orientation des Mobilités du 24 décembre 2019. De ce fait, elle gère désormais la prestation d'exécution De Transport Collectif
Thématique : Mobilité pour tous
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-Queyras (CCGQ) est devenue Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM) le 1er juillet 2021, dans le cadre
-Queyras (CCGQ) est devenue Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM) le 1er juillet 2021, dans le cadre
-Queyras (CCGQ) est devenue Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM) le 1er juillet 2021, dans le cadre

Accord-Cadre : Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2022-2023

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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portée aux personnes à mobilité réduite n’ayant pas besoin d’un véhicule adapté mais d’une aide pour les
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Créé le 21/06/2019