Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais (Tsmdl

Objet: Thématique : Mobilité pour tous
Contenu du fichier joint: un véhicule adapté aux personnes à mobilité réduite sur l’ensemble du territoire - 5.000 €HT
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tranches. Article 4 Définition des prestations La CCMDL a pris la compétence « Mobilité » par
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d’autorité organisatrice de la mobilité définie à l’article L.1231-1-1 du code des transports

Objet: personnes à mobilité réduite. Le parc est actuellement composé de 55 véhicules propriété de la Capi (40
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Thématique : Mobilité pour tous
Contenu du fichier joint: demande, ainsi que le transport de personnes à mobilité réduite à l’intérieur d’un périmètre constitué
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délégués, le concessionnaire a en charge • L’exploitation d’un bouquet de services liés à la mobilité
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demande, ainsi que le transport de personnes à mobilité réduite à l’intérieur d’un périmètre constitué

Objet: Thématique : Mobilité pour tous
Contenu du fichier joint: ainsi que les autorités organisatrices de mobilité. Artic le 2. Procédure de passation de l’accord

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Créé le 21/06/2019