Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité
Modifié le 21/06/2019
Exécution de services de transports adaptés, créés à l'intention d'élèves aveyronnais, gravement handicapés ou scolarisés en Unités Localisées pour l'Inclusion Scolaire
- Objet
Thématique : Mobilité pour tous
AC de prestations intellectuelles no2: Acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques et de représentation légale en matière de transport public routier
- Objet
Thématique : Mobilité pour tous
- Contenu du fichier joint
ainsi que les autorités organisatrices de mobilité. Artic le 2. Procédure de passation de l’accord
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