Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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Délégation de service public pour l'exploitation du service public de transport de voyageurs de la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole

Objet
à mobilité réduites (sur l'ensemble du territoire de Nîmes Métropole). Environ 220 véhicules sont
Thématique : Mobilité pour tous
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à mobilité réduites (sur l'ensemble du territoire de Nîmes Métropole). Environ 220 véhicules sont

Accord-Cadre : Prestation pour le transport social des Monts du Lyonnais 2022-2023

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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portée aux personnes à mobilité réduite n’ayant pas besoin d’un véhicule adapté mais d’une aide pour les

Exécution D'Un Service Public De Transport Collectif Sous Forme De Navettes Touristiques Pour La Saison Hivernale 2022-2023 A Arvieux, Ceillac Et Molines En Queyras (Hautes-Alpes

Objet
Résumé : La Communauté de communes du Guillestrois-Queyras (Ccgq) est devenue Autorité Organisatrice de la Mobilité (Aom) le 1er juillet 2021, dans le cadre de la loi d'Orientation des Mobilités du 24 décembre 2019. De ce fait, elle gère désormais la prestation d'exécution De Transport Collectif
Thématique : Mobilité pour tous
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-Queyras (CCGQ) est devenue Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM) le 1er juillet 2021, dans le cadre
-Queyras (CCGQ) est devenue Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM) le 1er juillet 2021, dans le cadre
-Queyras (CCGQ) est devenue Autorité Organisatrice de la Mobilité (AOM) le 1er juillet 2021, dans le cadre

Exécution des services routiers de transport scolaire d'élèves et étudiants en situation de handicap résidant en Saône-et-Loire

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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l'arrêté du 23 août 2013 relatif aux conditions d'accessibilité aux personnes à mobilité réduite des

ETUDE POUR L?AMELIORATION DE LA MOBILITE DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP SUR LE RESSORT TERRITORIAL DE GRAND POITIERS

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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l’amélioration de la mobilité des personnes en situation de handicap sur le ressort territorial de Grand
_______________________________________________________________________ GPCU DAMG cctp_pi - Etude handicap.docx Consultation : Etude pour l’amélioration de la mobilité des
pour l’amélioration de la mobilité des personnes en situation de handicap sur le ressort territorial de

AC de prestations intellectuelles no5: Acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques et de représentation légale en matière de transport public routier

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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organisatrices de mobilité. Article 2. Procédure de passation de l’accord-cadre L’accord-cadre est passé
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Créé le 21/06/2019