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Modifié le 21/06/2019

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Réalisation d'un schéma directeur cyclable

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- Église Notre-Dame (MH) et ancien cimetière (MH) (C3) 02 - îlot de Tombelaine (MH-Réserve
- Épicerie (C3) 3 - Agence Postale Municipale (E4) 4 - Mairie (DS) 5 - Points d'information
(C3) 12 - Vente - Réparation 2 roues (F3) 13 - Coiffeur - Barbier (D4) 14 - Taxis (C2

Schéma directeur des mobilités

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...................................................................................................................................... 4 V - Modifications (avenants
.............................................................................................................................................. 6 V – Décomposition en tranche (art R. 2113-4 à R.2113-6
: ......................................................................................... 10 V– Mesures coercitives - Exécution des Prestations aux frais et risques du Titulaire

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

Etudes de mobilité dans le cadre de la mise en ?uvre du projet BAOBAB

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la moins disante / offre du soumissionnaire concerné). Critère 3 (Note C3 sur 10 points
points) : Note C1 + Note C2 + Note C3 NB1 : Dans le cas où la valeur technique (ou la

MARCHE D'ASSISTANCE A MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR L'ÉLABORATION DU SCHÉMA DIRECTEUR VÉLO ET MOBILITÉ ACTIVE DE MONTLUCON COMMUNAUTÉ

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C3 - HPS Charges Coefficient Demande en temps de vert demande par cycle Temps de vert accordé
90 C3 - HPS Charges Coefficient Demande en temps de vert demande par cycle Temps de vert

TENMOD - Edition 2021. Mobilité / Transport

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projets) : http://wiki.lafabriquedesmobilites.fr/wiki/Communaut%C3%A9_des_porteurs_de_projets_TENMOD Le
....... 9 V. Déroulement de l’AMI

Etude pour la réalisation d'un schéma directeur cyclable et définition d'une méthodologie des aménagements cyclables sur le Pays Portes de Gascogne

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..................................................................................................................................................... 19 V : Les rendus
/41201 https://fr.wikipedia.org/wiki/Chemins_de_Compostelle#France https://fr.wikipedia.org/wiki/P%C3
. section V de l’Instruction Interministérielle sur la Signalisation Routière. - La signalisation « de
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Créé le 21/06/2019