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Modifié le 21/06/2019

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Réalisation d'un schéma directeur cyclable

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- Église Notre-Dame (MH) et ancien cimetière (MH) (C3) 02 - îlot de Tombelaine (MH-Réserve
- Épicerie (C3) 3 - Agence Postale Municipale (E4) 4 - Mairie (DS) 5 - Points d'information
(C3) 12 - Vente - Réparation 2 roues (F3) 13 - Coiffeur - Barbier (D4) 14 - Taxis (C2

Etude et assistance à la définition d'un schéma directeur en faveur des mobilités sur le territoire du Grand Dijon

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-habilit%C3%A9s-au-r%C3%A9f%C3%A9rencement http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es http://references.modernisation.gouv.fr/fr http://ec.europa.eu

Schéma directeur des mobilités

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...................................................................................................................................... 4 V - Modifications (avenants
.............................................................................................................................................. 6 V – Décomposition en tranche (art R. 2113-4 à R.2113-6
: ......................................................................................... 10 V– Mesures coercitives - Exécution des Prestations aux frais et risques du Titulaire

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

MARCHE D'ASSISTANCE A MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR L'ÉLABORATION DU SCHÉMA DIRECTEUR VÉLO ET MOBILITÉ ACTIVE DE MONTLUCON COMMUNAUTÉ

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C3 - HPS Charges Coefficient Demande en temps de vert demande par cycle Temps de vert accordé
90 C3 - HPS Charges Coefficient Demande en temps de vert demande par cycle Temps de vert

Etude pour la réalisation d'un schéma directeur cyclable et définition d'une méthodologie des aménagements cyclables sur le Pays Portes de Gascogne

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..................................................................................................................................................... 19 V : Les rendus
/41201 https://fr.wikipedia.org/wiki/Chemins_de_Compostelle#France https://fr.wikipedia.org/wiki/P%C3
. section V de l’Instruction Interministérielle sur la Signalisation Routière. - La signalisation « de
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Créé le 21/06/2019