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Modifié le 21/06/2019

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Marché d'étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville de Ensisheim

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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

Marché d’étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville d’Ensisheim

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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
4_20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement des transports routiers de voyageurs et événementiels

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) Nombre de trajet par mois Nom ligne/service Ligne Service L M Me J V S D JF Septembre
0 0 0 C3 - 1 C3 1 O O O O O N N N 0 0 0 C3 - 101 C3 101 N N O N N N N N

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement des transports routiers de voyageurs et événementiels

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) Nombre de trajet par mois Nom ligne/service Ligne Service L M Me J V S D JF Septembre
0 0 0 C3 - 1 C3 1 O O O O O N N N 0 0 0 C3 - 101 C3 101 N N O N N N N N

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation du plan de transport routier de voyageurs 2020-2030 sur le territoire de la Nouvelle-Aquitaine

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............................................................................................................................ 9 V. MISE EN OEUVRE DU PLAN DE TRANSPORT ROUTIER DE VOYAGEURS REGIONAL (prestation n° 2, à

ETUDE POUR LA PREFIGURATION ET LA MISE EN PLACE D'UNE ZONE A CIRCULATION RESTREINTE (ZCR) - 17M305PA - AV/AM

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pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Les
individuel_2: APE candidat inviduel_2: identification autre membre groupement: r#C3#A9partition: montants r#C3#A9partis: identification autre membre groupement_2: identification autre membre

Boucles électromagnétiques pour stations de comptage et voies de péage du groupe APRR

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- RECOMMANDATIONS, NORMES ET REGLEMENTS 4 IV - INSTALLATIONS ELECTRIQUES 4 V - CONDITIONS D’ENVIRONNEMENT
conformément aux règlements et aux normes seront énoncées au CCTP. V - CONDITIONS D’ENVIRONNEMENT
- RECOMMANDATIONS, Normes et règlements IV - Installations électriques V - Conditions d’environnement

Étude d'adaptation des espaces publics aux enjeux climatiques et de mobilité active dans 3 secteurs de Strasbourg (Neudorf, Neustadt et Montagne Verte)

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.................................................................................................................................................................... 9 4.4 DUME en ligne : Partie V
4.4 DUME en ligne : Partie V  La partie V « Finalisation » précise l’engagement du candidat

Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des lignes Chron'hop Phase 2 du Grand Avignon

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............................................................................................................. 29 4.7 CERTU n° V : Déviation des réseaux
réseau de lignes Chron’hop C2 et C3 mises en service en février 2020 permettant une meilleure
infrastructures de mobilités réalisées en première phase du PDU (tram Phase 1,lignes de Chron’hop C2 et C3

Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des lignes Chron'hop Phase 2 du Grand Avignon

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............................................................................................................. 29 4.7 CERTU n° V : Déviation des réseaux
réseau de lignes Chron’hop C2 et C3 mises en service en février 2020 permettant une meilleure
infrastructures de mobilités réalisées en première phase du PDU (tram Phase 1,lignes de Chron’hop C2 et C3
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Créé le 21/06/2019