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où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur

C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur le 1er jour du mois

suivante : V * R /1000 V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

....................................................................................................... 10 Section V – Modalités de remise des plis

2.1. Présentation des candidatures Pour présenter leur candidature exclusivement par v oie

renseignements Section V – Modalités de remise des plis Format de fichier Acte d’engagement : afin de

Résumé : L'objet du marché concerne la dynamique de la signalisation lumineuse tricolore, les accès contrôlés et les équipements d'alarme des postes haute-tension d'éclairage public 5500 V et les comptages routiers. Il s'agit d'assurer, pour ces équipements les prestations de maintenance préventive et

équipements d'alarme des postes haute-tension d'éclairage public 5500 V et les comptages routiers. Il s'agit

contrôlés, les équipements d'alarme des postes haute-tension d’éclairage public 5500 V et les comptages

public 5500 V et les comptages routiers. Il s'agit d'assurer, pour ces équipements les prestations

Résumé : L'objet du marché concerne la dynamique de la signalisation lumineuse tricolore, les accès contrôlés et les équipements d'alarme des postes haute-tension d'éclairage public 5500 V et les comptages routiers.Il s'agit d'assurer, pour ces équipements les prestations de maintenance préventive et

d’éclairage public 5500 V et les comptages routiers. Celles-ci consistent en : • la réalisation d’un

CCTP (Article 4.6.1), (double sens de circulation). Unité C3 Etude de

sens de circulation). 1 U C3 Etude de circulation – Comptage routier

l'industrie française pour le marché français − A17 C3 – Équipements électriques, électroniques

le marché français − A17 C3 – Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines – prix

DE RESILIATION Les dispositions du chapitre V du titre IX du livre 1er de la 2ème partie du code

3.3.4 du CCTP, ainsi que l'enlèvelement des gravats ou détritus. u A68 Plus value au prix c3

toutes les sujétions du prix C3. u Chapitre B B1 Transport de matériel. Ce prix

€ HT, en lettres : C3 Plus-Value au prix n°C1 pour un échange standard de la carte UC Unité

les voies rapides notamment à chaussées séparées. Prix unitaire en € HT, en lettres : C3

durée maximale 4 ans Pénalités de retard P = V x R / 200 Nature des prix Prix

. Cette pénalité sera calculée par application de la formule suivante : P = R x (V x 5 /100) dans laquelle P = le montant de la pénalité V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la

et l’article 57 V du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016) 2018-031_ TCSP ABSC _ AMO schéma

partie III et, le cas échéant, les parties IV et V. Si le candidat ne s’appuie pas sur de la sous

unitaire en € HT, en lettres : C3 Plus-Value au prix n°C1 pour un échange standard de la carte UC

titulaire possible Pénalités de retard P = V x R / 200 Nature des prix Prix

formule P = V x R / 200. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée