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ETUDE D'OPPORTUNITE RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ANTICIPATION ET DE MUTUALISATION DE LA COMPENSATION ENVIRONNEMENTALE

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V., Bezombes L., Padilla B., 2020. Dimensionnement de la compensation ex ante des atteintes à la

mission d'étude et d'assistance aux travaux de modélisation multimodale des déplacements de l'agglomération rennaise.

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: est leur mandataire (2), C2 : C3 : C4

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donne lieu à l'application de l'option A, telle que définie Chapitre V, article 25 du CCAG-PI

Accord cadre à bons de commande pour des études de circulation

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-PC#Annexe CCAP facturation electronique.PDF V.29.01.2020 MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES

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- Identifiant de la structure publique (SIRET) : 20002341400036 - Code service : C3 Le choix sera précisé

mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'un itinéraire cyclable continu dans la vallée de l'ouvèze

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) à créditer : Joindre un ou des relevé(s) d’identité bancaire ou postal. C3 - Délai de validité de

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prestations est expiré. Cette pénalité est calculée par application de la formule suivante : P = V * R/3000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est

20s0348-mpa-ddae-etude de mise en tourisme des itinéraires de randonnées et cyclables dans le cadre du projet " Expérience ".

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L’ANIMATION DU PROJET ET DES REUNIONS IV. ORGANISATION, PHASAGE et planning previsionnel v. dates

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laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée

rd2 et Rd2e5 Aménagement d'une piste cyclable entre Gigean et la voie verte de l'étang de Thau missions de maîtrise d'oeuvre

mission d'étude urbaine - bordeaux Nord - étude de structuration de l'avenue de la Jallère

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adjudicateur et du titulaire est l’option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Article 12

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................................................................................................................................... 12 ARTICLE V : DELAIS D’EXECUTION

ACCORD-CADRE CONCERNANT L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE PLURIDISCIPLINAIRE EN INFRASTRUCTURES

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type aménagement urbain (place …) PRIX EN LETTRE forfait C3 Elévation et habillage de projets en

Élaboration d'un schéma directeur des pistes cyclables sur le territoire de Val d'Europe Agglomération

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19.01 CCP Annexe B.JPG 19.01 CCP Annexe C3.PDF Secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée

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ion du réseau v iaire : un des éléments essentiels du PLD et du programme d’act ions Le réseau

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essentiel de se préoccuper de la hiérarchisation du réseau v ia ire pour mettre en adéquation le traitement

ROUTE 2021 - STRATEGIE POUR LE RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTAL - ETUDE MOBILITE