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Modifié le 21/06/2019

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marché de maintenance, gros entretien et petite rénovation des installations d'éclairage public.

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lampes LEDs pour voie C3 Définition particulière : luminaire déco urbain, de type similaire à ceux
classe C3 pour une voie de 7 m de large - interdistance de 32 m - hauteur de feu 7 m - implantation
, équipée de LEDs pour voie C3 Définition particulière : luminaire de style 4 faces devant assurer

Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des lignes Chron'hop Phase 2 du Grand Avignon

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............................................................................................................. 29 4.7 CERTU n° V : Déviation des réseaux
réseau de lignes Chron’hop C2 et C3 mises en service en février 2020 permettant une meilleure
infrastructures de mobilités réalisées en première phase du PDU (tram Phase 1,lignes de Chron’hop C2 et C3

Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des lignes Chron'hop Phase 2 du Grand Avignon

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............................................................................................................. 29 4.7 CERTU n° V : Déviation des réseaux
réseau de lignes Chron’hop C2 et C3 mises en service en février 2020 permettant une meilleure
infrastructures de mobilités réalisées en première phase du PDU (tram Phase 1,lignes de Chron’hop C2 et C3

la surveillance et la sécurisation des abords des écoles en période scolaire par des agents de traversée pour la ville du Kremlin-Bicêtre

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Fontainebleau (R .N .7) Ru e d e V er du n - L az ar e Po nt ice lli (C .D .5 4) GENTILLY
Equipements Nom Plan Sports C .O .S .E .C . E lisabe th P urkart C3 Esp ace Fraterni té A3 Gymnase Jacqu es Ducasse C3 Halle de s sp orts B3 Pi scine B3 Stade des Esse liè res B3-B4 Ve st ia

Accord cadre de maîtrise d'oeuvre realtif à la requalification des espaces publics sur Tresmeur Port à Trébeurden. Accord cadre monoattributaire, sans minimum, sans maximum pour la maitrise d'oeuvre concernant la requalification des espaces publics sur tr

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-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es Les listes de confiance L’arrêté du 15 juin 2012 prévoit que le
signer une candidature ou une offre. http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es https://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/trusted-list/tl

Remplacement du matériel de péage et des contrôle d'accès de 4 pacs souterrains

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application de la formule suivante : P = V * R/1 000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la
24 V DC des différents sous-ensembles · Le retrait d’un ticket coincé dans le lecteur devra se faire

Schéma directeur des mobilités

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...................................................................................................................................... 4 V - Modifications (avenants
.............................................................................................................................................. 6 V – Décomposition en tranche (art R. 2113-4 à R.2113-6
: ......................................................................................... 10 V– Mesures coercitives - Exécution des Prestations aux frais et risques du Titulaire

Mise en concurrence du projet de marché no2017 14 relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation d'un Contrat de délégation de service public portant sur la gestion du stationnement payant

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Guinchard R ue G rande Rue V. Hugo Rue Passage L. N am y Eugène Lagauche Rue L'Aitre
d’indication www.arpajon91.fr PL A N V ÉL O , L es A te lie rs d u 29 - S er vi ce
DGME consultable ici : (recommandé) http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f

renouvellement des équipements de visualisation et de régulation des installations de feux tricolores

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montant de la pénalité V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette valeur
réception des prestations : Application du chapitre V du cahier des clauses administratives
CaseACocher18_2: Off Case#20#C3#A0#20cocher#203: Off Case#20#C3#A0#20cocher#204: Off Case#20#C3#A0
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Créé le 21/06/2019