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Modifié le 21/06/2019

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Marché d'étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville de Ensisheim

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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

Marché d’étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville d’Ensisheim

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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
4_20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

Etude pour la valorisation et la dynamisation des jardins Saint Jacques

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changement - A • DAS 3 : Aménager et valoriser l’existant sur les jardins Saint Jacques - V • DAS 4
C3 Salons C4 Communication New JsJ C5 Lettre JsJ O1 : Viabiliser CT Inv. humain
N6: Halle marchande C1 Marque J de P C2 Partenariats Eurorégion C3 Salons C4

Maintenance des systèmes de stationnement et de contrôles d'accès véhicules 2023-2024.

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où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur
C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur le 1er jour du mois
suivante : V * R /1000 V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

Maintenance des systèmes de stationnement et decontrôles d'accès véhicules 2023-2024

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où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur
C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur le 1er jour du mois
suivante : V * R /1000 V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

Maintenance, Contrôle Et Fourniture :-D'équipements Dynamiques De Signalisation Lumineuse Tricolore Et-De La Telesurveillance De Postes H.T. D'éclairage Public

Objet
Résumé : L'objet du marché concerne la dynamique de la signalisation lumineuse tricolore, les accès contrôlés et les équipements d'alarme des postes haute-tension d'éclairage public 5500 V et les comptages routiers.Il s'agit d'assurer, pour ces équipements les prestations de maintenance préventive et
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d’éclairage public 5500 V et les comptages routiers. Celles-ci consistent en : • la réalisation d’un
CCTP (Article 4.6.1), (double sens de circulation). Unité C3 Etude de
sens de circulation). 1 U C3 Etude de circulation – Comptage routier

Maintenance et gestion des parkings règlementés de la Collectivité

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parties IV et V. En cas de candidature sous forme de groupement d'opérateurs économiques, un DUME distinct indiquant les informations requises au titre des parties II à V doit être remis pour chacun des

Marché global de performance pour le renouvellement, l'exploitation et la maintenance des installations d'éclairage public et connexes

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€ janv.-22; 747 € janv.-23; ???€ 500 700 900 1100 ja n v. -1 5 ju il. -1 5 ja n v. -1 6 ju il. -1 6 ja n v. -1 7 ju il. -1 7 ja n v. -1 8 ju il. -1 8 ja n v. -1 9 ju il. -1 9 ja n v. -2 0 ju il. -2 0

Prestation de services relatifs au contrôle du stationnement payant sur voirie et à la gestion des recours contentieux afférents pour la commune de Châtillon (92320).

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- € C3 Réalisation d'un mémoire en défense sur demande de la CCSP 1 mémoire 375 - € C4
le candidat a recours, des informations demandées dans les parties IV et V du DUME. En cas de
requises dans ses parties II à V devra être remis pour chacun des membres du groupement. Si, au moment
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Créé le 21/06/2019