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Modifié le 21/06/2019

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Marché d'étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville de Ensisheim

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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

Marché d’étude de trafic et de propositions de solutions visant à améliorer la circulation sur le ban communal de la Ville d’Ensisheim

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calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
4_20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

Reconfiguration de l'Allée de Challes -Mission de maîtrise d'oeuvre

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CaseACocher2: Off Zone#20de#20texte#201: Case#20#C3#A0#20cocher#201: Off Case#20#C3#A0#20cocher#2011
#20texte#2014: Zone#20de#20texte#2015: Zone#20de#20texte#2016: Case#20#C3#A0#20cocher#2012: Off Case#20#C3#A0#20cocher#2013: Off Zone#20de#20texte#2017: Zone#20de#20texte#2018: Zone#20de

Fourniture et pose de boucles de régulation du trafic routier

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remises,à l'exception du cas prévu à l'article 51-v du Code des marchés publics. Chaque groupement
DGME consultable ici : (recommandé) http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es - A la liste européenne tenue à jour par la commission européenne consultable ici

Étude d'adaptation des espaces publics aux enjeux climatiques et de mobilité active dans 3 secteurs de Strasbourg (Neudorf, Neustadt et Montagne Verte)

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.................................................................................................................................................................... 9 4.4 DUME en ligne : Partie V
4.4 DUME en ligne : Partie V  La partie V « Finalisation » précise l’engagement du candidat

marché de maintenance, gros entretien et petite rénovation des installations d'éclairage public.

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lampes LEDs pour voie C3 Définition particulière : luminaire déco urbain, de type similaire à ceux
classe C3 pour une voie de 7 m de large - interdistance de 32 m - hauteur de feu 7 m - implantation
, équipée de LEDs pour voie C3 Définition particulière : luminaire de style 4 faces devant assurer

Accord cadre de maîtrise d'oeuvre realtif à la requalification des espaces publics sur Tresmeur Port à Trébeurden. Accord cadre monoattributaire, sans minimum, sans maximum pour la maitrise d'oeuvre concernant la requalification des espaces publics sur tr

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-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es Les listes de confiance L’arrêté du 15 juin 2012 prévoit que le
signer une candidature ou une offre. http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es https://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/trusted-list/tl

Mise en concurrence du projet de marché no2017 14 relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation d'un Contrat de délégation de service public portant sur la gestion du stationnement payant

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Guinchard R ue G rande Rue V. Hugo Rue Passage L. N am y Eugène Lagauche Rue L'Aitre
d’indication www.arpajon91.fr PL A N V ÉL O , L es A te lie rs d u 29 - S er vi ce
DGME consultable ici : (recommandé) http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f

renouvellement des équipements de visualisation et de régulation des installations de feux tricolores

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montant de la pénalité V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette valeur
réception des prestations : Application du chapitre V du cahier des clauses administratives
CaseACocher18_2: Off Case#20#C3#A0#20cocher#203: Off Case#20#C3#A0#20cocher#204: Off Case#20#C3#A0
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Créé le 21/06/2019