Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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Type de document
Thématique
Nature des prestations
- 12Matériel
- 9MAINTENANCE
- 7INSTALLATION
- 6FOURNITURE
- 5Logiciel
- … 10 restants
Région
Département
- 3Corse-du-Sud
- 1Valeur vide
- 1Essonne
- 1Finistère
- 1Gironde
- … 9 restants
Type de résultat
- 16Document
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Remplacement du matériel de péage et des contrôle d'accès de 4 pacs souterrains
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application de la formule suivante : P = V * R/1 000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la
…24 V DC des différents sous-ensembles · Le retrait d’un ticket coincé dans le lecteur devra se faire
Mise en concurrence du projet de marché no2017 14 relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation d'un Contrat de délégation de service public portant sur la gestion du stationnement payant
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Guinchard R ue G rande Rue V. Hugo Rue Passage L. N am y Eugène Lagauche Rue L'Aitre
…d’indication www.arpajon91.fr PL A N V ÉL O , L es A te lie rs d u 29 - S er vi ce
…DGME consultable ici : (recommandé) http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f
Amélioration des systèmes de parcs de stationnement et de contrôles d'accès
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* CA CA = c1/C1 où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur à la date de début d'exécution des prestations - 3 mois C1 = indice A17 C3
…titulaire, l’acheteur applique une pénalité calculée par application de la formule suivante : V * R
Systèmes d'accès et de péage des parkings
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d'Auvergne U C2-5 Steïr U C3 transactions bancaires C3-1 Forfait annuel jusqu'à 250 000 transactions U C3-2 Forfait annuel de 250 001 à 500 000 transactions U C4 paiement en ligne U
Maintenance des systèmes de stationnement et de contrôles d'accès véhicules 2023-2024.
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où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur
…C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur le 1er jour du mois
…suivante : V * R /1000 V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
Maintenance des systèmes de stationnement et decontrôles d'accès véhicules 2023-2024
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où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur
…C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur le 1er jour du mois
…suivante : V * R /1000 V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
Maintenance des horodateurs et prestations associées
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signalements dus et les seules interventions dues au titre du présent marché : P = 100 x (5xC1 + 2xC2 + C3
…mensuelle dues à un défaut de maintenance, • C3 est le nombre de pannes relevées durant la période
…période mensuelle. • Nt = (C1 + C2 + C3 + C4) • P représente le montant des pénalités en euros
Maintenance et gestion des parkings règlementés de la Collectivité
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parties IV et V. En cas de candidature sous forme de groupement d'opérateurs économiques, un DUME distinct indiquant les informations requises au titre des parties II à V doit être remis pour chacun des
Fourniture, pose et mise en service des horodateurs, avec maintenance et mise en oeuvre d'une GTC et prestations complémentaires
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. Quels sont les outils juridiques qui encadrent ces transferts, conformément au chapitre V du RGPD et de
…V. Obligations du responsable du traitement VI. Coopération du responsable du traitement et du
…des obligations relatives aux transferts internationaux conformément au chapitre V du RGPD. II
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