Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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- 24CIRCULATION
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Nature des prestations
- 24SERVICE
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- 8Eloise Piette-Semeril
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Etude pour la valorisation et la dynamisation des jardins Saint Jacques
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changement - A • DAS 3 : Aménager et valoriser l’existant sur les jardins Saint Jacques - V • DAS 4
…C3 Salons C4 Communication New JsJ C5 Lettre JsJ O1 : Viabiliser CT Inv. humain
…N6: Halle marchande C1 Marque J de P C2 Partenariats Eurorégion C3 Salons C4
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation
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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
…contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de
Mise en concurrence du projet de marché no2017 14 relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation d'un Contrat de délégation de service public portant sur la gestion du stationnement payant
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Guinchard R ue G rande Rue V. Hugo Rue Passage L. N am y Eugène Lagauche Rue L'Aitre
…d’indication www.arpajon91.fr PL A N V ÉL O , L es A te lie rs d u 29 - S er vi ce
…DGME consultable ici : (recommandé) http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f
renouvellement des équipements de visualisation et de régulation des installations de feux tricolores
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montant de la pénalité V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette valeur
…réception des prestations : Application du chapitre V du cahier des clauses administratives
…CaseACocher18_2: Off Case#20#C3#A0#20cocher#203: Off Case#20#C3#A0#20cocher#204: Off Case#20#C3#A0
Schéma directeur des mobilités
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...................................................................................................................................... 4 V - Modifications (avenants
….............................................................................................................................................. 6 V – Décomposition en tranche (art R. 2113-4 à R.2113-6
…: ......................................................................................... 10 V– Mesures coercitives - Exécution des Prestations aux frais et risques du Titulaire
Remplacement du matériel de péage et des contrôle d'accès de 4 pacs souterrains
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application de la formule suivante : P = V * R/1 000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la
…24 V DC des différents sous-ensembles · Le retrait d’un ticket coincé dans le lecteur devra se faire
Accord cadre de maîtrise d'oeuvre realtif à la requalification des espaces publics sur Tresmeur Port à Trébeurden. Accord cadre monoattributaire, sans minimum, sans maximum pour la maitrise d'oeuvre concernant la requalification des espaces publics sur tr
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-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es Les listes de confiance L’arrêté du 15 juin 2012 prévoit que le
…signer une candidature ou une offre. http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es https://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/trusted-list/tl
la surveillance et la sécurisation des abords des écoles en période scolaire par des agents de traversée pour la ville du Kremlin-Bicêtre
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Fontainebleau (R .N .7) Ru e d e V er du n - L az ar e Po nt ice lli (C .D .5 4) GENTILLY
…Equipements Nom Plan Sports C .O .S .E .C . E lisabe th P urkart C3 Esp ace Fraterni té A3 Gymnase Jacqu es Ducasse C3 Halle de s sp orts B3 Pi scine B3 Stade des Esse liè res B3-B4 Ve st ia
marché de maintenance, gros entretien et petite rénovation des installations d'éclairage public.
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lampes LEDs pour voie C3 Définition particulière : luminaire déco urbain, de type similaire à ceux
…classe C3 pour une voie de 7 m de large - interdistance de 32 m - hauteur de feu 7 m - implantation
…, équipée de LEDs pour voie C3 Définition particulière : luminaire de style 4 faces devant assurer
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