Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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- 6Eloise Piette-Semeril
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Enquête de circulation et recueil de données de diverses catégories de véhicules se déplacant sur les transcoms du territoire PFY
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+ K6 + K7 + K8 + K9 + K10 → C3 ; K11 → C4 ; K12 → C5 ; K13 → C6 ; K14 → C7
Élaboration d'un schéma directeur des pistes cyclables sur le territoire de Val d'Europe Agglomération
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19.01 CCP Annexe B.JPG 19.01 CCP Annexe C3.PDF Secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée
…ion du réseau v iaire : un des éléments essentiels du PLD et du programme d’act ions Le réseau
…essentiel de se préoccuper de la hiérarchisation du réseau v ia ire pour mettre en adéquation le traitement
etude d'intermodalite du pôle gare Orsay-ville
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: ................................................................................................................... C3 - Compte (s) à créditer : Nom de l’établissement bancaire : Numéro de compte (Joindre
mission d'étude urbaine - bordeaux Nord - étude de structuration de l'avenue de la Jallère
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adjudicateur et du titulaire est l’option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Article 12
…................................................................................................................................... 12 ARTICLE V : DELAIS D’EXECUTION
mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'un itinéraire cyclable continu dans la vallée de l'ouvèze
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) à créditer : Joindre un ou des relevé(s) d’identité bancaire ou postal. C3 - Délai de validité de
…prestations est expiré. Cette pénalité est calculée par application de la formule suivante : P = V * R/3000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est
Accord cadre à bons de commande pour des études de circulation
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-PC#Annexe CCAP facturation electronique.PDF V.29.01.2020 MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES
…- Identifiant de la structure publique (SIRET) : 20002341400036 - Code service : C3 Le choix sera précisé
Elaboration des PLUi Nord Cotentin et Est Cotentin
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intercommunal (article 19 V), la loi 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et la citoyenneté donne la
étude pour l'aménagement de 5 axes prioritaires pour les transports collectifs dans le cadre du plan de déplacements urbains 2007-2017 de Rennes metropole
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: est leur mandataire , C2 : C3 : C4 : � Remplacer, s'il y a lieu, "registre du commerce
…, telle que définie Chapitre V, article 25 du CCAG-PI. (Articles A 25 à A 25.7 inclus
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