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Modifié le 21/06/2019
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mapa de prestations intellectuelles ayant pour objet l'établissement du schéma directeur des déplacements type modes doux sur la ville de Die et les études pré-opérationnelles.

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N o m b re d e vé h ic u le s JoursL M M J V S D N o m b re d e vé h ic u le s N o m b re d e vé h ic u le s JoursL M M J V S D JoursL M M J V S D Laurens G er m ai n St V in ce n t Co m te ss e N o m b re d e vé h ic u

Accord cadre relatif à une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique, financière et juridique en matière de déplacements

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. Cette pénalité sera calculée par application de la formule suivante : P = R x (V x 5 /100) dans laquelle P = le montant de la pénalité V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la

Réalisation du Schéma Directeur d'Accessibilité des Transports - Agenda d'Accessibilité Programmé des réseaux cars du Rhône et Libellule

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planning (20%) C2 : Moyens humains, matériels et techniques (10%) C3 : Contenu des informations obtenues
…
) i + 10* Note (Technique relative C2) i + 10* Note (Technique relative C3) i La note

Réalisation d'un Plan Global de Déplacements

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l’option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. ARTICLE 12 : ARRET DE L’EXECUTION DES
…
MOTORISEE C3 - ANALYSE DU STATIONNEMENT C4 - DEPLACEMENTS VELOS C5 - DEPLACEMENTS PIETONS C6

assistance à l'activité de Conseil en mobilité de Rennes Métropole

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solidaires ou conjointes et l'entreprise C1 : est leur mandataire (2), C2 : C3 : C4
…
droits respectifs du pouvoir adjudicateur et du titulaire est l’option A telle que définie au chapitre V
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Créé le 21/06/2019