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Modifié le 21/06/2019

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15SAGEB039 - ETUDE D'UTILISATION DE LA NAVETTE AEROPORT

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la ligne B à Jean Jaurès - Durée d’exploitation quotidienne de 20 heures et 22 heures le V-S : 365
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MOTORISEE C3 - ANALYSE DU STATIONNEMENT C4 - DEPLACEMENTS VELOS C5 - DEPLACEMENTS PIETONS C6

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calculées par application de la formule suivante : P = R × (V / 50), dans laquelle : • P = montant des pénalités ; • R = nombre de jours de retard. • V = montant total TTC en euros. Article 12 - OBLIGATION

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solidaires ou conjointes et l'entreprise C1 : est leur mandataire (2), C2 : C3 : C4
droits respectifs du pouvoir adjudicateur et du titulaire est l’option A telle que définie au chapitre V
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Créé le 21/06/2019