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Modifié le 21/06/2019
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15SAGEB039 - ETUDE D'UTILISATION DE LA NAVETTE AEROPORT
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://fr.wikipedia.org/wiki/Amiens https://fr.wikipedia.org/wiki/Gare_routi%C3%A8re https://fr.wikipedia.org/wiki/Autoroute_A16_(France) https://fr.wikipedia.org/wiki/Route_nationale_1_(France_m%C3%A9tropolitaine) https
…://fr.wikipedia.org/wiki/Corolis https://fr.wikipedia.org/wiki/Cath%C3%A9drale_Saint-Pierre_de_Beauvais https
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement du service de vélos en libre-service "velib' " à Paris. Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une étude technique et financière en vue du renouvellement du contrat "velib' " à Paris.
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12010_AE AMO V�lib.DOC Ville de Paris ACTE D'ENGAGEMENT Numéro de la consultation 2015V37012010 Intitulé de la consultation Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement du service de vélos en libre-service « velib’ » à Paris. Procédure de passation Procédure adaptée Article de la
Accord cadre relatif à une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique, financière et juridique en matière de déplacements
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. Cette pénalité sera calculée par application de la formule suivante : P = R x (V x 5 /100) dans laquelle P = le montant de la pénalité V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la
mission EOQA portant sur l'évaluation du niveau de sécurité du système global de transport public guidé urbain, de l'ensemble des sous-systèmes (excepté le domaine "Matériel Roulant") et du traitement des interfaces entre sous-systèmes dans le cadre des A
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la ligne B à Jean Jaurès - Durée d’exploitation quotidienne de 20 heures et 22 heures le V-S : 365
…des appareils de voies C3-C6, du Schéma Directeur Sécurité Incendie, de l’extension parking Jean
Réalisation d'un Plan Global de Déplacements
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l’option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. ARTICLE 12 : ARRET DE L’EXECUTION DES
…MOTORISEE C3 - ANALYSE DU STATIONNEMENT C4 - DEPLACEMENTS VELOS C5 - DEPLACEMENTS PIETONS C6
assistance à maîtrise d'ouvrage pour une prestation de transport par autocar dans le cadre de la 21e Conférence des parties à la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques (Cop 21).
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mentionné dans la rubrique C3 de l'acte d'engagement. Son montant est fixé à 5 % du montant toutes taxes
…calculées par application de la formule suivante : P = R × (V / 50), dans laquelle : • P = montant des pénalités ; • R = nombre de jours de retard. • V = montant total TTC en euros. Article 12 - OBLIGATION
assistance à l'activité de Conseil en mobilité de Rennes Métropole
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solidaires ou conjointes et l'entreprise C1 : est leur mandataire (2), C2 : C3 : C4
…droits respectifs du pouvoir adjudicateur et du titulaire est l’option A telle que définie au chapitre V
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