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Ae.ODT Assainissement.PDF Récépissé de DT Récépissé de DICT Au titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la section 12 du chapitre IV du titre III du livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Destinataire

montant de la pénalité V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette valeur

réception des prestations : Application du chapitre V du cahier des clauses administratives

CaseACocher18_2: Off Case#20#C3#A0#20cocher#203: Off Case#20#C3#A0#20cocher#204: Off Case#20#C3#A0

< 20 Ω • isolant PVC avec tenue en température comprise entre -40° et +105° • isolement > 500 V • câble

fait entre un des 2 fils débranchés de la boucle et la terre, sous une tension d'essais de 500 V

150 W Définition particulière : luminaire devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3

devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3 flux 150 W pour une voie de 7 m de large

Définition particulière : luminaire devant assurer l'éclairement moyen d'une classe C3 pour une voie de 7 m

la commune. 1.10 pour voie M3-C3 u Etude photométrique à fournir en annexe du

d'une classe C3 pour une voie de 7 m de large - interdistance de 34 m - hauteur de feu 8 m

la commune. 1.20 pour voie M3-C3 u 1.21 pour voie M4-C4 u Etude

lot2_Rte_vannes_Annexe_Trvx_RT_V1_6_0.PDF D I R E C T I O N D E L ’ E S P A C E P U B L I C T R A V

: Orange.  J : Jaune.  V : Vert.  B : Bleu.  Vi : Violet.  G : Gris.  Bl : Blanc. En cas

² Equipement HO7VVF - Section 1,5 mm² BLOC N° V : PIETON Sagem Lacroix Bleu 1 Neutre

* CA CA = c1/C1 où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur à la date de début d'exécution des prestations - 3 mois C1 = indice A17 C3

titulaire, l’acheteur applique une pénalité calculée par application de la formule suivante : V * R

t i o n d e l ’ E s p a c e P u b l i c T R A V A U X D E R E G U L A T I O N d e

: Noir.  M : Marron.  R : Rouge.  O : Orange.  J : Jaune.  V : Vert.  B : Bleu.  Vi

U1000 RO2V - Section 2,5 mm² Equipement HO7VVF - Section 1,5 mm² BLOC N° V : PIETON

de contrôles… S/C3 ENTRETIEN, MAINTENANCE - G2 SLT Modalités d'organisation de l'entretien

: DPGF du Poste G2 EP S/C3 LE POSTE G2 SLT MAINTENANCE-Justificatif : DPGF du Poste G2 SLT S/C4 LE

Insertion sociale-Détail des prestations proposées S/C3 Part réservée aux PME-Détail des prestations

€ HT, en lettres : C3 Plus-Value au prix n°C1 pour un échange standard de la carte UC Unité

les voies rapides notamment à chaussées séparées. Prix unitaire en € HT, en lettres : C3

durée maximale 4 ans Pénalités de retard P = V x R / 200 Nature des prix Prix