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Modifié le 21/06/2019

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Remplacement du matériel de péage et des contrôle d'accès de 4 pacs souterrains

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application de la formule suivante : P = V * R/1 000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la
24 V DC des différents sous-ensembles · Le retrait d’un ticket coincé dans le lecteur devra se faire

Maintenance des horodateurs et prestations associées

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signalements dus et les seules interventions dues au titre du présent marché : P = 100 x (5xC1 + 2xC2 + C3
mensuelle dues à un défaut de maintenance, • C3 est le nombre de pannes relevées durant la période
période mensuelle. • Nt = (C1 + C2 + C3 + C4) • P représente le montant des pénalités en euros

Marché de prestation de service de fourniture, installation, gestion et maintenance d'un service de vélos à assistance électrique (VAE). La prestation de service de fourniture, installation, gestion et maintenance d'un service de vélos à assistance électr

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Acte d'engagement v�lo.ODT ATTRI1 – Acte d’engagement 2019 07 04 Page : / BPU v�lo.PDF QUESTEMBERT COMMUNAUTÉ Réf.: 2019 07 04 Bordereau de prix unitaires “PRESTATION DE
: .................................................................... 1/1 CCP v�lo.PDF Cahier des charges _____________ Marché de prestations de service

Entretien, maintenance et gestion des bornes de stationnement minute installées sur la Commune de Nogent sur marne

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l’étendue du mandat.) C3 – Engagement du titulaire ou du groupement titulaire : Après avoir pris
fait application du chapitre V du CCAG/FCS. 6.3. Développement durable ■ Clause environnementale
limite d’un montant de 700€ HT. ARTICLE V. RAPPORT DE VISITE A chaque visite un rapport sera
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Créé le 21/06/2019