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Modifié le 21/06/2019
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement des transports routiers de voyageurs et événementiels
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) Nombre de trajet par mois Nom ligne/service Ligne Service L M Me J V S D JF Septembre
…0 0 0 C3 - 1 C3 1 O O O O O N N N 0 0 0 C3 - 101 C3 101 N N O N N N N N
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement des transports routiers de voyageurs et événementiels
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) Nombre de trajet par mois Nom ligne/service Ligne Service L M Me J V S D JF Septembre
…0 0 0 C3 - 1 C3 1 O O O O O N N N 0 0 0 C3 - 101 C3 101 N N O N N N N N
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création du Plan Vélo du Cotentin
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), _AWS-MPI-1064608-PC#03_CCAP_AMO_Plan V�lo.PDF Marchés publics de prestations
…est calculée par application de la formule suivante : P = V * R / 3000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des lignes Chron'hop Phase 2 du Grand Avignon
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............................................................................................................. 29 4.7 CERTU n° V : Déviation des réseaux
…réseau de lignes Chron’hop C2 et C3 mises en service en février 2020 permettant une meilleure
…infrastructures de mobilités réalisées en première phase du PDU (tram Phase 1,lignes de Chron’hop C2 et C3
une étude préalable à la création du schéma de mobilités partagées depuis la Maison du Cheval vers le littoral et les massifs forestiers du Pays Boulonnais.
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=42a6f610d05c11eca6e4c87ccf87718f https://www.route-dartagnan.eu/page/prendre-la-route.htm https://fr.wikipedia.org/wiki/V%C3%A9loroute https://fr.wikipedia.org/wiki/EuroVelo https://fr.wikipedia.org/wiki/Am%C3%A9nagement_cyclable
…/Association_loi_de_1901 https://fr.wikipedia.org/wiki/Sport_%C3%A9questre https://fr.wikipedia.org/wiki/Sport_%C3
Location de longue durée des véhicules de la flotte automobile de Maisons et Cités
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-traitance, le titulaire devra fournir le DC4 (V.2019) et faire accepter chaque sous-traitant et agréer ses
…les conditions indiquées au (V.2019) . Le montant ci-dessus arrêté intègre la ou les variante(s
…de sous-traitance (V.2019) - ANNEXE : DEMARCHE D’INSERTION PAR L’ACTIVITE ECONOMIQUE ANNEXE
étude urbaine de programmation du centre bourg de La Cavalerie
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RODRIGUEZ Comptable assignataire des paiements : Trésorerie de Saint Affrique – 5, bd V Hugo, 12400 Saint
FONTAINES-SAINT-MARTIN - Élargissement de la rue du Prado
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: art. C3 et annexe A Autres normes : NF U 44 101, avril 1976, « Amendements organiques
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