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L’O.R.T. Article complété L’avenant n°1 permet de statuer sur : - Les éléments de diagnostic et

............................................................................................................... 14 Phase 1 : Diagnostic

diagnostic partagé. En matière de mobilité, les statuts de la communauté de Communes Touraine mentionnent

priorités) au vu du résultat du diagnostic. Tous les publics sont concernés (actifs, entreprises

-D%C3%A9p oser-une-facture-VF.pdf ■ Comptable assignataire des paiements : SGC Nord

facturation A9). Il indique, dans la partie Destinataire, le numéro de SIRET de la collectivité (Valence

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Résumé : Le marché est divisé en 3 phases : Phase 1 : Diagnostic de circulation et de sécurité. Phase 2 : Projection de l'état futur et propositions d'aménagement. Phase 3 : Présentation au comité de pilotage de l'étude et réalisation des rapports d'étude et des aménagements retenus. La présente étude a

: Phase 1 : Diagnostic de circulation et de sécurité Montant HT

réparties en 3 phases définies comme suit : Phase(s) Désignation Phase 1 Diagnostic de circulation et de sécurité Un diagnostic de circulation et sécurité routière sera réalisé sur la zone

, il est nécessaire d’effectuer un diagnostic des infrastructures, de la signalisation, de la

• Une phase de diagnostic du réseau existant ; • Une phase de pronostic, permettant d’établir comment

20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

, dimanches et jours fériés. % A9 Plus-Value pour exécution de traversées sous chaussée en plusieurs

3.3.4 du CCTP, ainsi que l'enlèvelement des gravats ou détritus. u A68 Plus value au prix c3

toutes les sujétions du prix C3. u Chapitre B B1 Transport de matériel. Ce prix

, il est nécessaire d’effectuer un diagnostic des infrastructures, de la signalisation, de la

• Une phase de diagnostic du réseau existant ; • Une phase de pronostic, permettant d’établir comment

4_20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

difficultés d’accès à la zone et à l’Autoroute A9. Cependant, elle répond à une réelle demande et connaît un

initial Environnement (diagnostic, zones susceptibles d’être touchées par le volet mobilité du CPER Hauts