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L’O.R.T. Article complété L’avenant n°1 permet de statuer sur : - Les éléments de diagnostic et

-D%C3%A9p oser-une-facture-VF.pdf ■ Comptable assignataire des paiements : SGC Nord

facturation A9). Il indique, dans la partie Destinataire, le numéro de SIRET de la collectivité (Valence

/uploads/2018/12/AIFE-Fiche-pratique-D%C3%A9poser-une-facture-VF.pdf https://communaute.chorus

Résumé : Le marché est divisé en 3 phases : Phase 1 : Diagnostic de circulation et de sécurité. Phase 2 : Projection de l'état futur et propositions d'aménagement. Phase 3 : Présentation au comité de pilotage de l'étude et réalisation des rapports d'étude et des aménagements retenus. La présente étude a

: Phase 1 : Diagnostic de circulation et de sécurité Montant HT

réparties en 3 phases définies comme suit : Phase(s) Désignation Phase 1 Diagnostic de circulation et de sécurité Un diagnostic de circulation et sécurité routière sera réalisé sur la zone

, dimanches et jours fériés. % A9 Plus-Value pour exécution de traversées sous chaussée en plusieurs

3.3.4 du CCTP, ainsi que l'enlèvelement des gravats ou détritus. u A68 Plus value au prix c3

toutes les sujétions du prix C3. u Chapitre B B1 Transport de matériel. Ce prix

Légende Foncières Foncier relatif aux voiries hors DUP à acquérir Numéro du lot C3 Foncier

. DIAGNOSTIC AMIANTE ET HAP ................................................. 77 DREAL

particulièrement agressive. La classe d’agressivité retenue est la classe C3 selon NF EN ISO 12944-2