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Modifié le 21/06/2019
Maintenance des systèmes de stationnement et de contrôles d'accès véhicules 2023-2024.
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où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur
…C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur le 1er jour du mois
Maintenance des systèmes de stationnement et decontrôles d'accès véhicules 2023-2024
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où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur
…C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur le 1er jour du mois
MPGP - Modernisation, rénovation, exploitation, maintenance, gestion des installations d'éclairage public, réalisation et exploitation d'installations de production d'énergie photovoltaïque
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Titulaire. https://www.google.com/search?q=communaut%C3%A9+de+communes+du+pays+de+mormal&oq=&aqs
…historique défini dans la Situation de Référence. http://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89clairage http
…%28voie%29 http://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89clairage http://fr.wikipedia.org/wiki/Espace_public
232127/Vr/Dcamg/Fourniture Et Pose De 3 Parkings En Enclos
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Chorus-Pro : https://communaute.chorus-pro.gouv.fr/wp-content/uploads/2018/12/AIFE-Fiche-pratique-D%C3
…-2020.pdf https://communaute.chorus-pro.gouv.fr/wp-content/uploads/2018/12/AIFE-Fiche-pratique-D%C3
…-pratique-D%C3%A9poser-une-facture-VF.pdf Consultation n°232127 CCAP 9 / 14
232111/VRA/DCAMG -MAPA ACBDC -PRESTATIONS DE COMPTAGES ROUTIERS
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-D%C3%A9p oser-une-facture-VF.pdf ■ Comptable assignataire des paiements : SGC Nord
…facturation A9). Il indique, dans la partie Destinataire, le numéro de SIRET de la collectivité (Valence
…/uploads/2018/12/AIFE-Fiche-pratique-D%C3%A9poser-une-facture-VF.pdf https://communaute.chorus
Travaux de création et de modernisation d'installations de régulation du trafic routier
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, dimanches et jours fériés. % A9 Plus-Value pour exécution de traversées sous chaussée en plusieurs
…3.3.4 du CCTP, ainsi que l'enlèvelement des gravats ou détritus. u A68 Plus value au prix c3
…toutes les sujétions du prix C3. u Chapitre B B1 Transport de matériel. Ce prix
Fournitures, réparations et travaux liés aux appareils de comptage routier sur le réseau départemental
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40 0.00 € 3.11 Fourniture de boucles de fixation type C3 pour tuyau rond de dimension 6/12 (lot de 50 u). Ce prix rémunère la fourniture de boucles de fixation type C3 pour tuyau rond de
PRESTATIONS DE REPARATION DE LA CHAINE DE MONNAIE DES DISTRIBUTEURS DE TITRES DE TRANSPORT DAS 200 DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS
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site (donnée RTM) ; Défaut constaté en atelier (donnée du titulaire) ; Diagnostic effectué
…du matériel réparé ; o Des méthodes de diagnostic à mettre en œuvre. Ce rapport est transmis
…; - Les frais afférents aux opérations de diagnostic, préalablement aux opérations de réparation ; - Dans
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