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Modifié le 21/06/2019

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Etude de déplacement du centre de réception déporté (crd)

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. 2.3.2 Après la passation des contrats de travaux 2.3.2.1 Coût de réalisation des travaux « C3 » Le coût de réalisation des travaux « C3 » est le coût qui résulte des contrats de travaux passés
réalisation des travaux « C3 »). ARTICLE 2.4 DETERMINATION DU BONUS/MALUS 2.4.1 Comparaison des

Schéma directeur des mobilités

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...................................................................................................................................... 4 V - Modifications (avenants
.............................................................................................................................................. 6 V – Décomposition en tranche (art R. 2113-4 à R.2113-6
: ......................................................................................... 10 V– Mesures coercitives - Exécution des Prestations aux frais et risques du Titulaire

Simulations dynamiques de deux scénarios de circulations concernant la zac val vert croix blanche

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Formalisée oui non Type : (Chap. V du D.) 25/10/2017 3/17
. .................................................. 12 ARTICLE V : Déroulement du marché et délai
averti (art.45 V du D.) qu’est interdit de présenter pour le marché public ou certain de ses lots

marché public relatif à l'élaboration et la mise en place d'un plan de déplacements interentreprises (Pdie) sur le territoire du Val d'essonne

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adjudicateur et du titulaire est l’option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Article 12
) http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es - A la liste

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix
contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

une étude préalable à la création du schéma de mobilités partagées depuis la Maison du Cheval vers le littoral et les massifs forestiers du Pays Boulonnais.

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=42a6f610d05c11eca6e4c87ccf87718f https://www.route-dartagnan.eu/page/prendre-la-route.htm https://fr.wikipedia.org/wiki/V%C3%A9loroute https://fr.wikipedia.org/wiki/EuroVelo https://fr.wikipedia.org/wiki/Am%C3%A9nagement_cyclable
/Association_loi_de_1901 https://fr.wikipedia.org/wiki/Sport_%C3%A9questre https://fr.wikipedia.org/wiki/Sport_%C3

Marché 2023ACE008- Accord-cadre relatif à des missions de maîtrise d'oeuvre urbaine et paysagère dans le cadre du projet Eco campus Cité scientifique de l'Université de Lille

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: …………………………………………………………………………………………………………………………….. V. SIGNATURE D’UNE PERSONNE AYANT POUVOIR D’ENGAGER LA PERSONNE MORALE CANDIDATE Nom et
 : · Renseignements nécessaires pour y accéder : C3 - Cas spécifiques relatifs aux
• • • • • •     • • • • - - - - https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89cole_polytechnique_universitaire_de_Lille https://fr.wikipedia.org

MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES COMMUNE DE SELTZ ETUDE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT

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maître de l’ouvrage et du titulaire en la matière est l’option B telle que définie au chapitre V du

Développement et déploiement d'unités de bord de route et d'unités embarquées véhicules à la DIRE et DIRCE dans le cadre de projets C-ITS

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vR.(X+1)0 Once the deliverable is release, its version number is upgraded from vR.XY to v(R+1).00
the V-ITSSs) to make it possible for SCOOP to be developed based on the interoperability objectives
the V-ITSS U-logs and T-logs are reported will be specified in the appendix of this deliverable
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Créé le 21/06/2019