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Modifié le 21/06/2019

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Accord cadre à bons de commande pour des études de circulation

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-PC#Annexe CCAP facturation electronique.PDF V.29.01.2020 MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES
- Identifiant de la structure publique (SIRET) : 20002341400036 - Code service : C3 Le choix sera précisé

Elaboration d'un plan guide d'aménagement du village de la Colle sur Loup

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dérogation à l'article 14 du CCAG PI, la formule de pénalités est la suivante P = V*R/500 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la

étude pour l'aménagement de 5 axes prioritaires pour les transports collectifs dans le cadre du plan de déplacements urbains 2007-2017 de Rennes metropole

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: est leur mandataire , C2 : C3 : C4 : � Remplacer, s'il y a lieu, "registre du commerce
, telle que définie Chapitre V, article 25 du CCAG-PI. (Articles A 25 à A 25.7 inclus

mission d'étude et d'assistance aux travaux de modélisation multimodale des déplacements de l'agglomération rennaise.

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: est leur mandataire (2), C2 : C3 : C4
donne lieu à l'application de l'option A, telle que définie Chapitre V, article 25 du CCAG-PI

Élaboration du plan de circulation de la ville de Chaponost

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M o u v e m e n ts C o e ff ic ie n ts Trafics (uvp/h
- 30 C3 / 31 - 40 C4 / 41 - 50 C5 / 51 - 60 C6 / 61 - 70 C7 / 71 - 80 C8 / 81 - 90 C9 / 91 - 250 Total

Développement de l'application SILOGUES de l'ENTPE

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résultats. L’interface utilisateur est développée en PhP 8 avec le framework Symfony v et VueJs

Renouvellement et exploitation d'un système d'information multimodale.

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n - L e V e r d o n Sncf 3011 165 90 98 756 657 153 80 33 85 114 563 325 6 130 15,5
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Créé le 21/06/2019