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No15M226PA - ALD-HZ - ELABORATION D'UN PLAN LOCAL DE DEPLACEMENT DE LA COMMUNE DE L'UNION - ANNEE 2016.

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. 4.4.2. V ariantes et prestations supplémentaires ou alternatives Aucune variante n’est autorisée, et

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respectifs du pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création du Plan Vélo du Cotentin

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), _AWS-MPI-1064608-PC#03_CCAP_AMO_Plan V�lo.PDF Marchés publics de prestations

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est calculée par application de la formule suivante : P = V * R / 3000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

étude de composition urbaine pour l'aménagement des abords du monastère royal de Brou.

réalisation de la phase 1 de la révision du Plan Local de Déplacements de Plaine Commune

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l’article 25 du chapitre V du C.C.A.G.- P.I. http://www.marche-public.fr/Marches-publics

Schéma directeur des mobilités

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...................................................................................................................................... 4 V - Modifications (avenants

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.............................................................................................................................................. 6 V – Décomposition en tranche (art R. 2113-4 à R.2113-6

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: ......................................................................................... 10 V– Mesures coercitives - Exécution des Prestations aux frais et risques du Titulaire

marché public relatif à l'élaboration et la mise en place d'un plan de déplacements interentreprises (Pdie) sur le territoire du Val d'essonne

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adjudicateur et du titulaire est l’option B telle que définie au chapitre V du C.C.A.G.-P.I. Article 12

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) http://references.modernisation.gouv.fr/liste-des-offres-r%C3%A9f%C3%A9renc%C3%A9es - A la liste

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du schéma directeur local des mobilités actives et du plan de circulation

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Pénalités de retard P = V x R / 3000 Variation des prix Fermes actualisables Nature des prix Prix

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contrat le titulaire encourt les pénalités pour retard calculées au moyen de la formule P = V x R / 3000. Avec : P : montant de la pénalité V : valeur HT de la partie des prestations en retard, ou de

une étude préalable à la création du schéma de mobilités partagées depuis la Maison du Cheval vers le littoral et les massifs forestiers du Pays Boulonnais.

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=42a6f610d05c11eca6e4c87ccf87718f https://www.route-dartagnan.eu/page/prendre-la-route.htm https://fr.wikipedia.org/wiki/V%C3%A9loroute https://fr.wikipedia.org/wiki/EuroVelo https://fr.wikipedia.org/wiki/Am%C3%A9nagement_cyclable

…

/Association_loi_de_1901 https://fr.wikipedia.org/wiki/Sport_%C3%A9questre https://fr.wikipedia.org/wiki/Sport_%C3

Marché 2023ACE008- Accord-cadre relatif à des missions de maîtrise d'oeuvre urbaine et paysagère dans le cadre du projet Eco campus Cité scientifique de l'Université de Lille

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: …………………………………………………………………………………………………………………………….. V. SIGNATURE D’UNE PERSONNE AYANT POUVOIR D’ENGAGER LA PERSONNE MORALE CANDIDATE Nom et

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 : · Renseignements nécessaires pour y accéder : C3 - Cas spécifiques relatifs aux

…

• • • • • •     • • • • - - - - https://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89cole_polytechnique_universitaire_de_Lille https://fr.wikipedia.org

elaboration participative du Plan Global de Déplacements de Malakoff

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formule suivante : P=V*R/500 Dans laquelle : P = le montant de la pénalité V = la valeur des