Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo

calculées par application de la formule suivante : P = V * R / 1000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

4_20230126_ANNEXE_1_plan_general_ensisheim_24_09_10-1.pdf Services publics � 1 Mairie C5 � 40 Aire d'accueil des Gens du voyage C3 � 52 Ateliers

) Nombre de trajet par mois Nom ligne/service Ligne Service L M Me J V S D JF Septembre

0 0 0 C3 - 1 C3 1 O O O O O N N N 0 0 0 C3 - 101 C3 101 N N O N N N N N

) Nombre de trajet par mois Nom ligne/service Ligne Service L M Me J V S D JF Septembre

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– Informatique et Libertés 23 IV.15 – Dérogations au C.C.A.G. FCS 23 CHAPITRE V – ACTE D’ENGAGEMENT 24 V.1. – Contractant 25 V.2 – Prix 26 V.3 – Durée du marché et Délais d’exécution 26 V.4 – Paiement 26 V.5 – Nomenclature(s) 27 V.6 – Acceptation générale des clauses du marché 27 V.7 - Déclaration de sous-traitance 30

· Critères C2, C3, C6, C7, C8 : parcours client en embarqué : 15 observations par vague Répartition

l’agence pour mesurer les items C1-B1 et C1-B2 · Critères C2, C3, C6, C7, C8 : parcours client en

C3 : ponctualité (points d’arrêt de régulation) : 10 observations par vague Même

............................................................................................................................ 9 V. MISE EN OEUVRE DU PLAN DE TRANSPORT ROUTIER DE VOYAGEURS REGIONAL (prestation n° 2, à

réalisation des tâches de télémaintenance v. Liste des intervenants susceptibles d’utiliser la connexion

au maximum pour la durée du partenariat ou du contrat v. Le compte est désactivé en dehors des

v. Toute modification du compte nécessite l’approbation du Département Loire- Atlantique vi

://fr.wikipedia.org/wiki/Amiens https://fr.wikipedia.org/wiki/Gare_routi%C3%A8re https://fr.wikipedia.org/wiki/Autoroute_A16_(France) https://fr.wikipedia.org/wiki/Route_nationale_1_(France_m%C3%A9tropolitaine) https

://fr.wikipedia.org/wiki/Corolis https://fr.wikipedia.org/wiki/Cath%C3%A9drale_Saint-Pierre_de_Beauvais https

. 2.3.2 Après la passation des contrats de travaux 2.3.2.1 Coût de réalisation des travaux « C3 » Le coût de réalisation des travaux « C3 » est le coût qui résulte des contrats de travaux passés

réalisation des travaux « C3 »). ARTICLE 2.4 DETERMINATION DU BONUS/MALUS 2.4.1 Comparaison des

montant est calculé suivant la formule suivante : P = V x R 100 P = montant des pénalités V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité R = nombre de jours ouvrés

Forfait En chiffre HT €………… En lettres HT : C3 Support technique et maintenance corrective