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Elaboration d'un plan guide d'aménagement du village de la Colle sur Loup

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dérogation à l'article 14 du CCAG PI, la formule de pénalités est la suivante P = V*R/500 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la

rn88 - rocade de Rodez - dénivellation des giratoires de Saint-Félix, les Moutiers et Saint-Marc - etudes de trafic en phases travaux

Elaboration des PLUi Nord Cotentin et Est Cotentin

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intercommunal (article 19 V), la loi 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et la citoyenneté donne la

étude pour l'aménagement de 5 axes prioritaires pour les transports collectifs dans le cadre du plan de déplacements urbains 2007-2017 de Rennes metropole

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: est leur mandataire , C2 : C3 : C4 : � Remplacer, s'il y a lieu, "registre du commerce

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, telle que définie Chapitre V, article 25 du CCAG-PI. (Articles A 25 à A 25.7 inclus

mission d'étude et d'assistance aux travaux de modélisation multimodale des déplacements de l'agglomération rennaise.

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: est leur mandataire (2), C2 : C3 : C4

…

donne lieu à l'application de l'option A, telle que définie Chapitre V, article 25 du CCAG-PI

Élaboration du plan de circulation de la ville de Chaponost

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M o u v e m e n ts C o e ff ic ie n ts Trafics (uvp/h

…

- 30 C3 / 31 - 40 C4 / 41 - 50 C5 / 51 - 60 C6 / 61 - 70 C7 / 71 - 80 C8 / 81 - 90 C9 / 91 - 250 Total

assistance à l'activité de Conseil en mobilité de Rennes Métropole

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solidaires ou conjointes et l'entreprise C1 : est leur mandataire (2), C2 : C3 : C4

…

droits respectifs du pouvoir adjudicateur et du titulaire est l’option A telle que définie au chapitre V

Réalisation d'un schéma directeur vélo

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. ARTICLE 26 - CAS DE RESILIATION Les dispositions du chapitre V du titre IX du livre 1er de la 2ème

Étude d'un plan vélo sur le territoire de Grand Châtellerault

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: VxR P= ---------- 1 000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des

ETUDE D'OPPORTUNITE RELATIVE A LA MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'ANTICIPATION ET DE MUTUALISATION DE LA COMPENSATION ENVIRONNEMENTALE

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V., Bezombes L., Padilla B., 2020. Dimensionnement de la compensation ex ante des atteintes à la