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Accord cadre relatif à une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique, financière et juridique en matière de déplacements

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. Cette pénalité sera calculée par application de la formule suivante : P = R x (V x 5 /100) dans laquelle P = le montant de la pénalité V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la

TCSP Argenteuil Bezons Sartrouville Cormeilles en Parisis _ AMO schéma de principe et dossier d'enquête publique et performances bus / exploitation et maintenance

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et l’article 57 V du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016) 2018-031_ TCSP ABSC _ AMO schéma

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partie III et, le cas échéant, les parties IV et V. Si le candidat ne s’appuie pas sur de la sous

mission d'organisme Qualifié Agréé

aménagement de la rue Port Guichard à Nantes. A titre accessoire, ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté

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Travaux Déclaration d’Intention de Commencement de Travaux Au titre du chapitre IV du titre V du livre V

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livre V de la 4ème partie (partie réglementaire) du Code du travail Exploitant

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titre du chapitre IV du titre V du livre V (partie réglementaire) du Code de l’environnement et de la

mission EOQA portant sur l'évaluation du niveau de sécurité du système global de transport public guidé urbain, de l'ensemble des sous-systèmes (excepté le domaine "Matériel Roulant") et du traitement des interfaces entre sous-systèmes dans le cadre des A

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la ligne B à Jean Jaurès - Durée d’exploitation quotidienne de 20 heures et 22 heures le V-S : 365

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des appareils de voies C3-C6, du Schéma Directeur Sécurité Incendie, de l’extension parking Jean

Marché AMO Essais - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'organisation, la coordination et le pilotage des essais du Tram 13 entre Saint-Cyr RER et Saint-Germain-en-Laye RER

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Titulaire du marché cède, conformément à l’option B du CCAG-PI (chapitre V), à titre exclusif à l’entité

Prestation de conseil et d'accompagnement dans le cadre d'un diagnostic de déplacements destiné à optimiser et muter la flotte de véhicules vers une flotte de véhicules 'décarbonée

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, La version recommandée est la version 8 update 202. Java V 9 et plus ne sont pas supportés ! 3

Développement des modes actifs dans le centre-ville-Marché subséquent de l'accord cadre no2020-E0100M-Martignas

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2 1 1 A v e n u e d u M a r é c h a l L e c l e r c I m p a s s e L u d o v i c T r a r i e u x R u e C a m i l l e L a p r é e A v e n u e C o l P i e r r e

FONTAINES-SAINT-MARTIN - Élargissement de la rue du Prado

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: art. C3 et annexe A Autres normes : NF U 44 101, avril 1976, « Amendements organiques

Marché global de performance pour le renouvellement, l'exploitation et la maintenance des installations d'éclairage public et connexes

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€ janv.-22; 747 € janv.-23; ???€ 500 700 900 1100 ja n v. -1 5 ju il. -1 5 ja n v. -1 6 ju il. -1 6 ja n v. -1 7 ju il. -1 7 ja n v. -1 8 ju il. -1 8 ja n v. -1 9 ju il. -1 9 ja n v. -2 0 ju il. -2 0