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Elaboration des PLUi Nord Cotentin et Est Cotentin

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intercommunal (article 19 V), la loi 2017-86 du 27 janvier 2017 relative à l’égalité et la citoyenneté donne la

INSTALLATION D'EQUIPEMENTS DE PEAGE AU PARKING GABRIEL PERI

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l'industrie française pour l'ensemble des marchés − A17 C3 − Équipements électriques, électroniques

Accord cadre à bons de commande pour des études de circulation

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-PC#Annexe CCAP facturation electronique.PDF V.29.01.2020 MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES
- Identifiant de la structure publique (SIRET) : 20002341400036 - Code service : C3 Le choix sera précisé

mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement d'un itinéraire cyclable continu dans la vallée de l'ouvèze

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) à créditer : Joindre un ou des relevé(s) d’identité bancaire ou postal. C3 - Délai de validité de
prestations est expiré. Cette pénalité est calculée par application de la formule suivante : P = V * R/3000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est

20s0348-mpa-ddae-etude de mise en tourisme des itinéraires de randonnées et cyclables dans le cadre du projet " Expérience ".

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L’ANIMATION DU PROJET ET DES REUNIONS IV. ORGANISATION, PHASAGE et planning previsionnel v. dates
laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée

Marché pour la fourniture et l'installation d'équipements de péage sur les parcs de stationnement de la Régie Parcs d'Azur

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………………… TRANCHE OPTIONNELLE 5 N° prix Libellé Prix € HT V. Parking VALERI   Montant
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Créé le 21/06/2019