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Modifié le 21/06/2019

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Aménagement et mise en sécurité du Centre Bourg - Saint Denis du Maine

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l'industrie française pour le marché français − A17 C3 – Équipements électriques, électroniques
le marché français − A17 C3 – Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines – prix
DE RESILIATION Les dispositions du chapitre V du titre IX du livre 1er de la 2ème partie du code

Travaux de création et de modernisation d'installations de régulation du trafic routier

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3.3.4 du CCTP, ainsi que l'enlèvelement des gravats ou détritus. u A68 Plus value au prix c3
toutes les sujétions du prix C3. u Chapitre B B1 Transport de matériel. Ce prix

Maintenance et modernisation des sites de comptage

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€ HT, en lettres : C3 Plus-Value au prix n°C1 pour un échange standard de la carte UC Unité
les voies rapides notamment à chaussées séparées. Prix unitaire en € HT, en lettres : C3
durée maximale 4 ans Pénalités de retard P = V x R / 200 Nature des prix Prix

délégation de service public pour l'exploitation d'un service d'autopartage

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d’assistance technique ainsi que la méthode de calcul. Pièce C3 - Recettes prévisionnelles : estimation et

Accord cadre relatif à une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage technique, financière et juridique en matière de déplacements

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. Cette pénalité sera calculée par application de la formule suivante : P = R x (V x 5 /100) dans laquelle P = le montant de la pénalité V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la

Réalisation du Schéma Directeur d'Accessibilité des Transports - Agenda d'Accessibilité Programmé des réseaux cars du Rhône et Libellule

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planning (20%) C2 : Moyens humains, matériels et techniques (10%) C3 : Contenu des informations obtenues
) i + 10* Note (Technique relative C2) i + 10* Note (Technique relative C3) i La note

TCSP Argenteuil Bezons Sartrouville Cormeilles en Parisis _ AMO schéma de principe et dossier d'enquête publique et performances bus / exploitation et maintenance

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et l’article 57 V du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016) 2018-031_ TCSP ABSC _ AMO schéma
partie III et, le cas échéant, les parties IV et V. Si le candidat ne s’appuie pas sur de la sous

PRESTATIONS DE REPARATION DE LA CHAINE DE MONNAIE DES DISTRIBUTEURS DE TITRES DE TRANSPORT DAS 200 DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

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-cadre de l’indice de prix de production de l'industrie française pour le marché français − A17 C3
préalable, une pénalité calculée par application de la formule suivante : P = (V × R) 50 Dans laquelle : - P = Montant de la pénalité ; - V = Montant en euros HT des prestations en

Maintenance des sites de comptages routiers

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unitaire en € HT, en lettres : C3 Plus-Value au prix n°C1 pour un échange standard de la carte UC
titulaire possible Pénalités de retard P = V x R / 200 Nature des prix Prix
formule P = V x R / 200. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée

23m0323aoo-Fourniture De Contrôleurs De Carrefours De Type L - Croix Ou équivalent Et Prestations Associées - Années 2023 à 2027- Mt/Cp

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, 12 0,00 309D-AS Contrôleur de carrefour complet précablé 9, 230 V, équipé pour pouvoir dialoguer
armoire Standard, 5 0,00 309D-A2 Contrôleur de carrefour complet précablé 9, 230 V, équipé pour
, 230 V, équipé pour pouvoir dialoguer avec un système externe par la norme DIASER, avec module
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Créé le 21/06/2019