Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo
Modifié le 21/06/2019
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- 227Marché public
Thématique
Index des métiers
- 118BTP
- 118Infrastructures
- 90CIRCULATION
- 83.
- 60Circulation transport
- … 95 restants
Nature des prestations
- 120SERVICE
- 85.
- 82Etude service
- 55Matériel
- 55Travaux
- … 50 restants
Région
- 32Ile-De-France
- 23Auvergne-Rhone-Alpes
- 21Grand Est
- 21Pays De La Loire
- 20Occitanie
- … 20 restants
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Eloise Piette-Semeril
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Enquête de circulation et recueil de données de diverses catégories de véhicules se déplacant sur les transcoms du territoire PFY
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+ K6 + K7 + K8 + K9 + K10 → C3 ; K11 → C4 ; K12 → C5 ; K13 → C6 ; K14 → C7
Mission d'information, de veille règlementaire et d'assistance décisionnelle portant sur les ressources humaines du GHT Réunion
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chiffres après la virgule. Marché subséquent? Si un "V" est complétée, le poste est éxécuté via la
…. Article 28. Cas de résiliation Les dispositions du chapitre V du titre IX du livre 1er de la 2ème
AFFAIRE 15S0036 - Fourniture avec pose de dispositifs de comptage routier permanent sur les routes départementales du Lot.
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procédures de recours Tribunal administratif de Toulouse 51 rue Raymond I V 31068 TOULOUSE Cedex FRANCE. Tél
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formule P = V x R / 100. Avec : P : montant de la pénalité V : montant HT de la prestation concernée
Approvisionnement d'une application numérique de paiement du stationnement sur voirie par téléphone mobile et internet et gestion des données associées
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l’utilisation des données sur le territoire © V al er y Jo nc he ra y Charte
…| V ille d e Na nt es © Valery Joncheray Charte métropolitaine de la donnée
ACCORD-CADRE CONCERNANT L'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE PLURIDISCIPLINAIRE EN INFRASTRUCTURES
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type aménagement urbain (place …) PRIX EN LETTRE forfait C3 Elévation et habillage de projets en
assistance à maîtrise d'ouvrage pour une prestation de transport par autocar dans le cadre de la 21e Conférence des parties à la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques (Cop 21).
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mentionné dans la rubrique C3 de l'acte d'engagement. Son montant est fixé à 5 % du montant toutes taxes
…calculées par application de la formule suivante : P = R × (V / 50), dans laquelle : • P = montant des pénalités ; • R = nombre de jours de retard. • V = montant total TTC en euros. Article 12 - OBLIGATION