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Modifié le 21/06/2019

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Fourniture de licences, de prestations de maintenance, de formation et d'assistance concernant des logiciels d'analyse vidéo par Intelligence Artificielle

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: [] Zone de liste 1_99: [] Zone de texte 1_4: Zone de texte 1_19: Case #C3#A0 cocher 1: Yes Case #C3#A0 cocher 1_2: Yes Zone de texte 1_5: Zone de texte 1_20: Case #C3#A0 cocher 1_3
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Étude sur le potentiel d'évolution de la mobilité rurale en Sarthe

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un diaporama de présentation ;; 14 / 17 ARTICLE V – Modalités de rendu de l’étude Avant
. Décision du pouvoir adjudicateur K. Notification du marché au titulaire Case #C3#A0 cocher 1: Yes Case #C3#A0 cocher 1_2: Yes Case #C3#A0 cocher 1_3: Yes Case #C3#A0 cocher 1_4: Yes Case #C3

la présente consultation concerne un marché de prestations de service d'auto-partage de véhicules à moteur sous forme de location de (très) courte durée (à l'heure ou la journée

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– Informatique et Libertés 23 IV.15 – Dérogations au C.C.A.G. FCS 23 CHAPITRE V – ACTE D’ENGAGEMENT 24 V.1. – Contractant 25 V.2 – Prix 26 V.3 – Durée du marché et Délais d’exécution 26 V.4 – Paiement 26 V.5 – Nomenclature(s) 27 V.6 – Acceptation générale des clauses du marché 27 V.7 - Déclaration de sous-traitance 30

Travaux d'aménagement du parking sécurisé Autoport à Sausheim

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caractéristiques techniques et dimensions. Monophasé 1 vitesse, 230 V, 50 Hz, désenfumage ou confort intégré Triphasé 1 vitesse, 400 V, 50 Hz, désenfumage ou confort intégré Triphasé 2 vitesses, bobinage Dahlander, 400 V, 50 Hz, désenfumage ou confort intégré Triphasé 2 vitesses, enroulements séparés, 400 V, 50 Hz

Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création du Plan Vélo du Cotentin

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), _AWS-MPI-1064608-PC#03_CCAP_AMO_Plan V�lo.PDF Marchés publics de prestations
est calculée par application de la formule suivante : P = V * R / 3000 dans laquelle : P = le montant de la pénalité ; V = la valeur des prestations sur laquelle est calculée la pénalité, cette

CONCEPTION ET RÉALISATION D'ENQUÊTES SATISFACTION SUR LE RÉSEAU DE TRANSPORTS URBAINS DE VALENCE-ROMANS DÉPLACEMENTS

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. Tournigand r. Fé lix To ur ni ga nd rue du Vercors Battelier r. Marcel ru e d u V
in on Va llin rue V. D’Indy Vercors bd Etienne Jean Lapassat Curie M arie ru e Ni
Bouvet Libération Lacoste Carr. Europe Sémard Cours Didier C3 31 33 32 31 32 34 31

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement des transports routiers de voyageurs et événementiels

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) Nombre de trajet par mois Nom ligne/service Ligne Service L M Me J V S D JF Septembre
0 0 0 C3 - 1 C3 1 O O O O O N N N 0 0 0 C3 - 101 C3 101 N N O N N N N N

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement des transports routiers de voyageurs et événementiels

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) Nombre de trajet par mois Nom ligne/service Ligne Service L M Me J V S D JF Septembre
0 0 0 C3 - 1 C3 1 O O O O O N N N 0 0 0 C3 - 101 C3 101 N N O N N N N N

No15M226PA - ALD-HZ - ELABORATION D'UN PLAN LOCAL DE DEPLACEMENT DE LA COMMUNE DE L'UNION - ANNEE 2016.

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. 4.4.2. V ariantes et prestations supplémentaires ou alternatives Aucune variante n’est autorisée, et
respectifs du pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G
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Créé le 21/06/2019