Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019

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Marché public de fourniture et de service pour l'exploitation du stationnement

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pour les personnes à mobilité réduite ou handicapées sera en tout point respectée sur voirie

Consultation d'opérateurs pour la conception et la réalisation d'un parking public (en VEFA) et d'un programme de logements - Commune de Montfermeil (93

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€ - SIREN 433 250 834 RCS Limoges - NAF 7120 B RAPPORT DIAGNOSTIC DE POLLUTION DU SOUS
disposer d’un diagnostic de pollution du sous-sol au droit des terrains sis 51,53, 55, rue Henri Barbusse
, l’aménageur DELTAVILLE a souhaité disposer d’un diagnostic de pollution du sous-sol au droit des terrains

Services d'information des voyageurs en 2 lots

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................................................................................................................ 20 Article 11. Titre 3. Lot n°2 : Portail de mobilité
Signification AOM Autorité Organisatrice de la Mobilité AOT Autorité Organisatrice de Transport CD Conseil
service dans une politique globale de mobilité. En effet, le service de transport à la demande « plus

fourniture, livraison, installation, mise en service, exploitation et maintenance de bornes d'arrêt minute.

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. 10.4.5 Pénalités pour retard dans la remise d’un diagnostic accompagné d’un devis En cas d’irrespect par le titulaire du délai de remise d’un diagnostic accompagné d’un devis conformément aux CCTP, et
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Créé le 21/06/2019