Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité
Modifié le 21/06/2019
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prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques
- Objet
Résumé : Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques et de représentation légale en matière d'aménagement du territoire et de mobilité partagée
…Thématique : Mobilité partagée
…Thématique : Mobilité pour tous
- Contenu du fichier joint
territoire et de mobilité partagée Déclaration de sous-traitance (DC4
…consultations juridiques et de représentation légale en matière d’aménagement du territoire et de mobilité
…de mobilité partagée Acte d’engagement (AE) Le dossier de consultation des
AC de prestations intellectuelles no2: Acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques et de représentation légale en matière de transport public routier
- Objet
Thématique : Mobilité pour tous
- Contenu du fichier joint
ainsi que les autorités organisatrices de mobilité. Artic le 2. Procédure de passation de l’accord
AC de prestations intellectuelles no5: Acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques et de représentation légale en matière de transport public routier
- Objet
Thématique : Mobilité pour tous
- Contenu du fichier joint
organisatrices de mobilité. Article 2. Procédure de passation de l’accord-cadre L’accord-cadre est passé
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