Résultats de recherche pour : diagnostic mobilité

Modifié le 21/06/2019
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prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques

Objet
Résumé : Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques et de représentation légale en matière d'aménagement du territoire et de mobilité partagée
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Thématique : Mobilité partagée
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Thématique : Mobilité pour tous
Contenu du fichier joint
territoire et de mobilité partagée Déclaration de sous-traitance (DC4
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consultations juridiques et de représentation légale en matière d’aménagement du territoire et de mobilité
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de mobilité partagée Acte d’engagement (AE) Le dossier de consultation des

Marché d'études franchissement points durs de circulation et déploiement systèmes de priorités aux feux bus

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
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Thématique : Connaissance de la mobilité

AC de prestations intellectuelles no2: Acquisition de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de consultations juridiques et de représentation légale en matière de transport public routier

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
Contenu du fichier joint
ainsi que les autorités organisatrices de mobilité. Artic le 2. Procédure de passation de l’accord

Etude préalable à l'élaboration d'un plan d'actions relatif à l'accueil et l'éducation à l'environnement des publics en situation de handicap, comportant deux volets : - un volet relatif aux aménagements et infrastructures pour l'accès et la circulation -

Objet
Thématique : Mobilité pour tous
Contenu du fichier joint
chacun des handicaps suivants : − mobilité réduite ; − déficience visuelle ; − déficience auditive
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mobilité réduite (joëlettes…). 2014MAPA11– Accueil et éducation à l’environnement des publics en
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Créé le 21/06/2019