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Modifié le 21/06/2019

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Maintenance des systèmes de stationnement et de contrôles d'accès véhicules 2023-2024.

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où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur
C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur le 1er jour du mois

Maintenance des systèmes de stationnement et decontrôles d'accès véhicules 2023-2024

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où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur
C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur le 1er jour du mois

232127/Vr/Dcamg/Fourniture Et Pose De 3 Parkings En Enclos

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Chorus-Pro : https://communaute.chorus-pro.gouv.fr/wp-content/uploads/2018/12/AIFE-Fiche-pratique-D%C3
-2020.pdf https://communaute.chorus-pro.gouv.fr/wp-content/uploads/2018/12/AIFE-Fiche-pratique-D%C3
-pratique-D%C3%A9poser-une-facture-VF.pdf Consultation n°232127 CCAP 9 / 14

PRESTATIONS DE REPARATION DE LA CHAINE DE MONNAIE DES DISTRIBUTEURS DE TITRES DE TRANSPORT DAS 200 DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS

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site (donnée RTM) ;  Défaut constaté en atelier (donnée du titulaire) ;  Diagnostic effectué
du matériel réparé ; o Des méthodes de diagnostic à mettre en œuvre. Ce rapport est transmis
; - Les frais afférents aux opérations de diagnostic, préalablement aux opérations de réparation ; - Dans

2023-02EP GESTION DU SERVICE D'AUTOPARTAGE-

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périmètre (cadre de facturation A9). - Chorus Pro notifie le titulaire, par courriel, de la facture émise
Page 1
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Créé le 21/06/2019