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Modifié le 21/06/2019

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Maintenance des systèmes de stationnement et de contrôles d'accès véhicules 2023-2024.

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où c1 = indice A17 C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur
C3 - Équipements électriques, électroniques, informatiques, machines en vigueur le 1er jour du mois

MPGP - Modernisation, rénovation, exploitation, maintenance, gestion des installations d'éclairage public, réalisation et exploitation d'installations de production d'énergie photovoltaïque

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Titulaire. https://www.google.com/search?q=communaut%C3%A9+de+communes+du+pays+de+mormal&oq=&aqs
historique défini dans la Situation de Référence. http://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89clairage http
%28voie%29 http://fr.wikipedia.org/wiki/%C3%89clairage http://fr.wikipedia.org/wiki/Espace_public

232127/Vr/Dcamg/Fourniture Et Pose De 3 Parkings En Enclos

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Chorus-Pro : https://communaute.chorus-pro.gouv.fr/wp-content/uploads/2018/12/AIFE-Fiche-pratique-D%C3
-2020.pdf https://communaute.chorus-pro.gouv.fr/wp-content/uploads/2018/12/AIFE-Fiche-pratique-D%C3
-pratique-D%C3%A9poser-une-facture-VF.pdf Consultation n°232127 CCAP 9 / 14

232111/VRA/DCAMG -MAPA ACBDC -PRESTATIONS DE COMPTAGES ROUTIERS

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-D%C3%A9p oser-une-facture-VF.pdf ■ Comptable assignataire des paiements : SGC Nord
facturation A9). Il indique, dans la partie Destinataire, le numéro de SIRET de la collectivité (Valence
/uploads/2018/12/AIFE-Fiche-pratique-D%C3%A9poser-une-facture-VF.pdf https://communaute.chorus

Travaux de création et de modernisation d'installations de régulation du trafic routier

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, dimanches et jours fériés. % A9 Plus-Value pour exécution de traversées sous chaussée en plusieurs
3.3.4 du CCTP, ainsi que l'enlèvelement des gravats ou détritus. u A68 Plus value au prix c3
toutes les sujétions du prix C3. u Chapitre B B1 Transport de matériel. Ce prix

Fournitures, réparations et travaux liés aux appareils de comptage routier sur le réseau départemental

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40 0.00 € 3.11 Fourniture de boucles de fixation type C3 pour tuyau rond de dimension 6/12 (lot de 50 u). Ce prix rémunère la fourniture de boucles de fixation type C3 pour tuyau rond de

Maintenance, Contrôle Et Fourniture :-D'équipements Dynamiques De Signalisation Lumineuse Tricolore Et-De La Telesurveillance De Postes H.T. D'éclairage Public

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CCTP (Article 4.6.1), (double sens de circulation). Unité C3 Etude de
sens de circulation). 1 U C3 Etude de circulation – Comptage routier

Marché global de performance pour le renouvellement, l'exploitation et la maintenance des installations d'éclairage public et connexes

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DIAGNOSTIC de l’ECLAIRAGE PUBLIC Prestataire de la mission Contact
C3 P3 M4 C4 P4 M5 C5 P5 M6 C6 P6 Faibles exigences : niveau de lumière faibles 3 lux

RN102 liaison A75-Brioude : marché de signalisation

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. DIAGNOSTIC AMIANTE ET HAP ................................................. 77 DREAL
particulièrement agressive. La classe d’agressivité retenue est la classe C3 selon NF EN ISO 12944-2
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Créé le 21/06/2019