Résultats de recherche pour : v%C3%A9lo

Acte_engagement-ATTRI1-velo.DOC CCAP-�conomie-v�lo.PDF 1

toutes les dispositions du C.C.A.G-P.I. qui lui seraient contraires. CCTP-�conomie-v�lo.PDF

ministère chargé des sports (DS), • du GIE « Atout France », • de l’association « Vélo et Territoires » (V

e a u - 1 RUE DES BATELIERS P A R K I N G C2 - C3 RESIDENCE XXXX N i v e a u 0 N i v e

K I N G C2 - C3 N i v e a u 0 N i v e a u - 1 RESIDENCE XXXX S O R T I E RUE DES

C4-001 C4-001 C3-001 C3-001 C3-001 C3-001 C3-001C3-001C3-001 C3-001 C3-001 C3-001 C3-001

N o m b re d e vé h ic u le s JoursL M M J V S D N o m b re d e vé h ic u le s N o m b re d e vé h ic u le s JoursL M M J V S D JoursL M M J V S D Laurens G er m ai n St V in ce n t Co m te ss e N o m b re d e vé h ic u

. 4.4.2. V ariantes et prestations supplémentaires ou alternatives Aucune variante n’est autorisée, et

respectifs du pouvoir adjudicateur et du titulaire est l'option A telle que définie au chapitre V du C.C.A.G

caractéristiques techniques et dimensions. Monophasé 1 vitesse, 230 V, 50 Hz, désenfumage ou confort intégré Triphasé 1 vitesse, 400 V, 50 Hz, désenfumage ou confort intégré Triphasé 2 vitesses, bobinage Dahlander, 400 V, 50 Hz, désenfumage ou confort intégré Triphasé 2 vitesses, enroulements séparés, 400 V, 50 Hz

– Informatique et Libertés 23 IV.15 – Dérogations au C.C.A.G. FCS 23 CHAPITRE V – ACTE D’ENGAGEMENT 24 V.1. – Contractant 25 V.2 – Prix 26 V.3 – Durée du marché et Délais d’exécution 26 V.4 – Paiement 26 V.5 – Nomenclature(s) 27 V.6 – Acceptation générale des clauses du marché 27 V.7 - Déclaration de sous-traitance 30

· Critères C2, C3, C6, C7, C8 : parcours client en embarqué : 15 observations par vague Répartition

l’agence pour mesurer les items C1-B1 et C1-B2 · Critères C2, C3, C6, C7, C8 : parcours client en

C3 : ponctualité (points d’arrêt de régulation) : 10 observations par vague Même

. • Pièce C3 : Le Schéma d’Organisation du Plan d'Assurance Qualité (SOPAQ) fourni par le candidat, daté

tableau ci-dessous. Critères de jugement Notes attribuées Pièce C3 - SOPAQ (notée 0 à 25

............................................................................................................................ 9 V. MISE EN OEUVRE DU PLAN DE TRANSPORT ROUTIER DE VOYAGEURS REGIONAL (prestation n° 2, à

réalisation des tâches de télémaintenance v. Liste des intervenants susceptibles d’utiliser la connexion

au maximum pour la durée du partenariat ou du contrat v. Le compte est désactivé en dehors des

v. Toute modification du compte nécessite l’approbation du Département Loire- Atlantique vi